Fourniture de trousses opératoires stériles, sets de soins stériles, articles d'habillage, articles de protection, petits matériels et instrumentation à usage unique

CHU de Montpellier

Fourniture de trousses opératoires stériles, sets de soins stériles, articles d'habillage, articles de protection, petits matériels et instrumentation à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-05 Avis de marché
2021-11-09 Avis d'attribution de marché
2022-09-26 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-10-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-05 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-12 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-17 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-26 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-31 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-04-07 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-24 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-06-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-06-26 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-08-24 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-09-15 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-11-06 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-12-29 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-12-29 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trousses médicales
Numéro de référence: 21A0029
Brève description:
“Fourniture de trousses opératoires stériles, sets de soins stériles, articles d'habillage, articles de protection, petits matériels et instrumentation à...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trousses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour bloc opératoire 📦
Trousses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: e-pelourson@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339416 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=707002&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=707002&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-120104
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

“Les quantités annuelles estimatives sont indiquées dans l'état des besoins (annexe 1 au RC).”

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Famille 1: dispositifs médicaux non stériles (lots 1 à 19)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Famille 1: dispositifs médicaux non stériles (lots 1 à 19).”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise)....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les quantités annuelles estimatives sont indiquées dans l'état des besoins (annexe 1 au RC).”
Intitulé du lot: Famille 2: dispositifs médicaux stériles (lots 20 à 107)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Famille 2: dispositifs médicaux stériles (lots 20 à 107).”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (trois ans pour le lot...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références clients).”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier — Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur «Production de soins» — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud — 34295 Montpellier Cedex 5 — à l'attention de Mme Emilie Pelourson
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=707002&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et...”    Afficher plus

“— formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent;”
Afficher plus (2)
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). L'acheteur demande...”    Afficher plus

“Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet:...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”    Afficher plus

“— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 048-120104 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles, articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et instrumentation a usage unique”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 5 046 921 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-577890
Se réfère à l'avis: 2021/S 048-120104
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

“lots déclarés infructueux : 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 17 - 18 - 58 -91lots déclarés sans suite : 67 - 105”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: famille 1: Dispositifs médicaux non stériles (lots 1 à 19)
Brève description:
“famille 1: Dispositifs médicaux non stériles (lots 1 à 19)”
Intitulé du lot: famille 2: Dispositifs médicaux stériles (lots 20 à 107)
Brève description:
“famille 2: Dispositifs médicaux stériles (lots 20 à 107)”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: teleflex medical
Adresse postale: service des Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 708 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-23 📅
Nom: cg medical
Adresse postale: 107, Impasse de la Mairie -
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Valeur totale du marché: 14 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: varay laborix
Adresse postale: 7 place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Valeur totale du marché: 15 523 EUR 💰
Nom: euro diffusion medicale
Adresse postale: 1 rue des boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Valeur totale du marché: 17 829 EUR 💰
Nom: mölnlycke health care sas
Adresse postale: 13 allee du chateau blanc cs 70205
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445
Valeur totale du marché: 4 051 EUR 💰
Nom: segetex
Adresse postale: 26 Bd Paul Vaillant-Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Valeur totale du marché: 119 463 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Nom: medline International
Adresse postale: le Val Saint-Quentin - 2, rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Valeur totale du marché: 188 234 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Nom: api 2000
Adresse postale: 7 Place Louis Lacombe
Valeur totale du marché: 251189.20 EUR 💰
Nom: société AUBIN
Adresse postale: 6 Chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 34 800 EUR 💰
Nom: société BAUSCH & LOMB France
Adresse postale: 416 Rue Samuel Morse
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34967
Valeur totale du marché: 120 068 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Nom: société euro diffusion medicale
Valeur totale du marché: 64 676 EUR 💰
Nom: laboratoire euromedis
Adresse postale: za de la tuillerie rue pierre bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Valeur totale du marché: 238770.80 EUR 💰
Nom: laboratoires paul hartmann
Adresse postale: 9, Route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Valeur totale du marché: 179 910 EUR 💰
Nom: société HEMODIA
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Valeur totale du marché: 59 500 EUR 💰
Nom: société hydrex international
Adresse postale: 37 Rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Valeur totale du marché: 15 200 EUR 💰
Nom: société KIMAL France
Adresse postale: 2 rue tête d'or
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Valeur totale du marché: 669 600 EUR 💰
Nom: société lch medical products
Adresse postale: 12-14 Rue Sarah Bernhardt
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Valeur totale du marché: 69351.60 EUR 💰
Nom: laboratoires Lohmann & Rauscher
Adresse postale: z.a. De Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Valeur totale du marché: 534019.20 EUR 💰
Nom: société Medline International France
Adresse postale: le Val Saint-Quentin 2, rue René Caudron
Valeur totale du marché: 1 033 886 EUR 💰
Nom: société mölnlycke health care
Valeur totale du marché: 55 328 EUR 💰
Nom: société raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Valeur totale du marché: 574352.36 EUR 💰
Nom: société STERIMA
Adresse postale: parc eurasante 310 rue jules valles
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Valeur totale du marché: 15073.20 EUR 💰
Nom: société VYGON
Adresse postale: 5, rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Valeur totale du marché: 521502.13 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: laboratoire tetra medical
Adresse postale: avenue rhin danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Valeur totale du marché: 247485.18 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
10
13
6
2
11
40
23
7
15
50
84
18
26

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chu de Montpellier Centre administratif André Bénech - Direction des Achats et des Approvisionnements - Secteur Production de soins, 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de Mme Emilie PELOURSON

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 220-577890 (2021-11-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210889
Valeur totale du marché: 4 051 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533938
Se réfère à l'avis: 2021/S 220-577890
Numéro JO-S: 189

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“montpellier”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Source: OJS 2022/S 189-533938 (2022-09-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210925
Valeur totale du marché: 238770.80 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-584832
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2022/S 205-584832 (2022-10-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210933
Valeur totale du marché: 55 328 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687033
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles, articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et instrumentation a...”    Afficher plus

Attribution du marché
Commune postale: Wasquehal
Source: OJS 2022/S 238-687033 (2022-12-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 574352.36 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726762
Numéro JO-S: 249

Attribution du marché
Nom: raffin medical
Source: OJS 2022/S 249-726762 (2022-12-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210922
Valeur totale du marché: 34 800 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-030469
Numéro JO-S: 12

Attribution du marché
Adresse postale: 6 chemin du bois des côtes
Source: OJS 2023/S 012-030469 (2023-01-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210931
Valeur totale du marché: 534019.20 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040001
Numéro JO-S: 15

Attribution du marché
Nom: laboratoires lohmann & RAUSCHER
Source: OJS 2023/S 015-040001 (2023-01-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210888
Valeur totale du marché: 188234.40 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Bellevue 1 place Jean Baumel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-061295
Numéro JO-S: 22

Attribution du marché
Nom: société medline international France
Valeur totale du marché: 188234.40 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chu de Montpellier Centre Bellevue- Direction des Achats et des Approvisionnements - Secteur Production de soins, 1 place Jean Baumel 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de Mme Emilie PELOURSON
Source: OJS 2023/S 022-061295 (2023-01-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 210932
Valeur totale du marché: 1 033 886 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-073084
Numéro JO-S: 25

Attribution du marché
Nom: medline international France
Source: OJS 2023/S 025-073084 (2023-01-31)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 238770.80 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-218757
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2023/S 072-218757 (2023-04-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 534019.20 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314287
Numéro JO-S: 101

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Source: OJS 2023/S 101-314287 (2023-05-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188234.40 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-377635
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles, articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et instrumentation a...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 119-377635 (2023-06-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 033 886 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392180
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2023/S 124-392180 (2023-06-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 253701.09 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Baumel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-521672
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 101-104
Brève description:
“fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles,”

“articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et”
Afficher plus (1)
“instrumentation a usage unique”

Attribution du marché
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Valeur totale du marché: 253701.09 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centre Bellevue - Direction des Achats et des Approvisionnements - Secteur Production de soins, à l'attention de Mme Emilie PELOURSON
Source: OJS 2023/S 165-521672 (2023-08-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 534019.20 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565283
Numéro JO-S: 181

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles, articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et instrumentation a usage unique
Numéro du lot: 22 - 23 - 27 - 30 - 36 - 38 - 47 - 53 - 96 - 99 - 107
Brève description:
“fourniture de trousses operatoires steriles, sets de soins steriles, articles D'Habillage, articles de protection, petits materiels et instrumentation a...”    Afficher plus

Attribution du marché
Adresse postale: z.a. De Choisy 88200
Source: OJS 2023/S 181-565283 (2023-09-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 800 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680673
Numéro JO-S: 217

Attribution du marché
Nom: aubin
Source: OJS 2023/S 217-680673 (2023-11-06)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188234.40 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-003191
Numéro JO-S: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”    Afficher plus

“Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice...”    Afficher plus
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“Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 002-003191 (2023-12-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 033 886 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-003283
Source: OJS 2024/S 002-003283 (2023-12-29)