Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation, etc

Assistance publique-hôpitaux de Paris

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose — moniteurs cardiaques implantables — pistolets mécaniques extracteurs de sondes cardiaques et des prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-07 Avis de marché
2021-05-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Numéro de référence: AGEPS_AO_22-02C
Brève description:
Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose — moniteurs cardiaques implantables — pistolets mécaniques extracteurs de sondes cardiaques et des prestations associées.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Système de surveillance cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734524&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734524&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177670
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 62 407 618 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon avec alerte dédiée, avec et/ou sans asservissement de fréquence, etc.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon avec alerte dédiée, avec et/ou sans asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Afficher plus
Informations complémentaires: Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle quelque soit la durée d'impulsion, etc.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle quelque soit la durée d'impulsion, avec et/ou sans asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Afficher plus
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, etc.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Informations complémentaires:
Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 3 identique au lot 4.
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 4 identique au lot 3.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, etc.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Afficher plus
Informations complémentaires: Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, etc.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Informations complémentaires:
Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 450. Lot 6 identique au lot 7.
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 450. Lot 7 identique au lot 6.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement, etc.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Afficher plus
Informations complémentaires: Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 200.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence, etc.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Informations complémentaires: Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 150.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, etc.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Afficher plus
Informations complémentaires: Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 250.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'année du sommeil, etc.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un algorithme permettant d'évaluer l'efficacité de la stimulation du ventricule gauche, etc.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un algorithme permettant d'évaluer l'efficacité de la stimulation du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), etc.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, etc.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, etc.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.
Informations complémentaires:
Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 30. Lots 15, 16, 17, 18 identiques.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées
Numéro du lot: 16
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Numéro du lot: 17
18
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télé cardiologie associée et sondes associées.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées
Numéro du lot: 19
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Informations complémentaires:
Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 19 identique aux lots 20, 21 et 22.
Numéro du lot: 20
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télé cardiologie associée et sondes associées.
Informations complémentaires:
Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 20 identique aux lots 19, 21 et 22.
Numéro du lot: 21
Informations complémentaires:
Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 21 identique aux lots 19, 20 et 22.
Numéro du lot: 22
Informations complémentaires:
Défibrillateurs cardiaques implantables, Quantités annuelles indicatives: 60. Lot 22 identique aux lots 19, 20 et 21.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie, etc.
Numéro du lot: 23
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Informations complémentaires: Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 70.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée, etc.
Numéro du lot: 24
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique, etc.
Numéro du lot: 25
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Afficher plus
Informations complémentaires: Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 40.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques, etc.
Numéro du lot: 26
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Informations complémentaires: Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 50.
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), toutes connectiques, etc.
Numéro du lot: 27
Brève description:
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.
Intitulé du lot: Moniteurs cardiaques de petit volume «injectables» (inférieur à 2 cm
Numéro du lot: 28
Brève description: Moniteurs cardiaques de petit volume «injectables» (inférieur à 2 cm
Informations complémentaires:
Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 600 (2/3). Lot 28 identique au lot 29.
Intitulé du lot: Moniteurs cardiaques de petit volume «Injectables» (inférieur à 2 cm
Numéro du lot: 29
Brève description: Moniteurs cardiaques de petit volume «Injectables» (inférieur à 2 cm
Informations complémentaires:
Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 300 (1/3). Lot 29 identique au lot 28.
Intitulé du lot: Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques
Numéro du lot: 30
Brève description:
Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques.
Informations complémentaires: Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 30.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; — la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Afficher plus
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.
Situation économique et financière:
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734524&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication d'avis de marché au 4
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution sont:
— lots 1 à 27 — performances techniques et cliniques: 42 % de la note globale — adaptation à l'usage: 21 % de la note globale;
— lots 28 à 30 — performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale — adaptation à l'usage: 33 % de la note globale;
— lots 1 à 30 — développement durable: 2 % de la note globale — prix: 35 % de la note globale. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir annexe 3: descriptif technique des lots). Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Durée du marché: à compter du 1.1.2022 jusqu'au 30.6.2025 (3,5 ans) pour tous les lots. Montant du marché: 62 407 618 EUR HT/3,5 ans (Montant estimé en EUR HT sur la durée totale).
Les prix sont: unitaires — définitifs — révisables uniquement à la baisse pour les lots 15 à 22 application d'un prix plafond (en corrélation avec l'évolution des GHS correspondant aux GHM 05c19 «pose d'un défibrillateur» soit - 3 %/l'ancien tarif LPPR comme le précédent AO).
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 070-177670 (2021-04-07)
Informations complémentaires (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose — moniteurs cardiaques implantables — pistolets mécaniques extracteurs de sondes cardiaques et des prestations associées.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229049
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-177670
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La modification de la Date limite de réception des offres (DLRO) est la conséquence de l'indisponibilité programmée de la plate-forme PLACE entre le 27.5.2121 (17h00) et le 1.6.2021 (00h00) empêchant la fixation de la DLRO durant cette période. Cette indisponibilité est due à la bascule des environnements de la plate-forme PLACE.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 089-229049 (2021-05-03)