fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (Rahl) : CHRU Nancy, CH Toul, CH Lunéville, CH St-Nicolas-De-Port, 3h Santé, CH Commercy, CH Pompey/Lay-St-Christophe, CH Dieuze, CH Ravenel, Centre Psychothérapique de Nancy, CHS Jury-Les-Metz, EPDS Gorze, GCS Sud Mosellan (Lorquin), epsolor, ehpad 'Le Val Fleuri' de Fenetrange, EHPAD 'Sainte Marie' de Vic-Sur-Seille, EPSMS du Saulnois, EHPAD 'Notre Maison' de Nancy, CH Lorquin, Filieris, CRS 'Saint Luc' d'abreschviller, CH Emile Durkheim, CH Ouest Vosgien, CH Remiremont, CH Gerardmer, CH St Dié des Vosges, Hôpital de Fraize, CHI des 5 Vallées, Hôpital de Lamarche, Hôpital du Val Du Madon, Hôpital de l'avison, Maison de Retraite de Bruyères, Hôpital de Châtel sur Moselle, CH de la Haute Vallée de la Moselle, EHPAD Liffol le Grand, EHPAD de Rambervillers, EHPAD de Corcieux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits laitiers et ovoproduits
AO_21155_UPC
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux...”
Brève description
fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (Rahl) : CHRU Nancy, CH Toul, CH Lunéville, CH St-Nicolas-De-Port, 3h Santé, CH Commercy, CH Pompey/Lay-St-Christophe, CH Dieuze, CH Ravenel, Centre Psychothérapique de Nancy, CHS Jury-Les-Metz, EPDS Gorze, GCS Sud Mosellan (Lorquin), epsolor, ehpad 'Le Val Fleuri' de Fenetrange, EHPAD 'Sainte Marie' de Vic-Sur-Seille, EPSMS du Saulnois, EHPAD 'Notre Maison' de Nancy, CH Lorquin, Filieris, CRS 'Saint Luc' d'abreschviller, CH Emile Durkheim, CH Ouest Vosgien, CH Remiremont, CH Gerardmer, CH St Dié des Vosges, Hôpital de Fraize, CHI des 5 Vallées, Hôpital de Lamarche, Hôpital du Val Du Madon, Hôpital de l'avison, Maison de Retraite de Bruyères, Hôpital de Châtel sur Moselle, CH de la Haute Vallée de la Moselle, EHPAD Liffol le Grand, EHPAD de Rambervillers, EHPAD de Corcieux
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du groupement de commandes du RAHL
Description du marché:
“fourniture de fromages : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour conclure...”
Description du marché
fourniture de fromages : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour conclure un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 5 400 000 euros (H.T.).
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Description
Informations complémentaires:
“les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à...”
Informations complémentaires
les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum 1 350 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ovoproduits, lait, crème, matière grasse et produits à base de soja” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“fourniture d'ovoproduits, lait, crème, matière grasse et produits à base de soja : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un...”
Description du marché
fourniture d'ovoproduits, lait, crème, matière grasse et produits à base de soja : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour conclure un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 4 480 000 euros (H.T.).
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Informations complémentaires:
“les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à...”
Informations complémentaires
les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum 1 120 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'autres produits laitiers ultra frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'autres produits laitiers ultra frais : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures...”
Description du marché
fourniture d'autres produits laitiers ultra frais : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour conclure un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 3 200 000 euros (H.T.).
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Informations complémentaires:
“les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à...”
Informations complémentaires
les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum 800 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: promotion des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“promotion des circuits courts : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour...”
Description du marché
promotion des circuits courts : Le coordonnateur retiendra 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, pour conclure un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 500 000 euros (H.T.).
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Informations complémentaires:
“les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à...”
Informations complémentaires
les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre - dits marchés subséquents - seront établis pour une période de 12 mois, sous forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum 125 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-29
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur :Le CHRU de Nancy est désigné coordonnateur du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains...”
pouvoir adjudicateur :Le CHRU de Nancy est désigné coordonnateur du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (Rahl).- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer parleurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou par mail à i.langbour@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou viala plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accèsau réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : Après réception des offres, les candidats devront fournir un échantillonnage des références proposées (hors beurre, crème et lait), selon des modalités qui leur seront précisées ultérieurement par le coordonnateur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 233-613178 (2021-11-26)