Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits dentaires, soins et prothèses
2021/DHP/27
Produits/services: Instruments dentaires📦
Brève description: Fourniture de produits dentaires, soins et prothèses.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: prothèses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments dentaires📦
Produits/services supplémentaires: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités📦
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Prothèses.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: endodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel d'endodontie📦
Description du marché: Endodontie.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: dentisterie restauratrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Dentisterie restauratrice.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: instruments
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Instruments.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: anesthésiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Anesthésiques.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: hygiène — désinfection — stérilisation — prophylaxie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: Hygiène — désinfection — stérilisation — prophylaxie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: fraises
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fraises.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: laboratoire prothèses consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Laboratoire prothèses consommables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 (lettre de candidature);
— formulaire DC2 (déclaration de candidature);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 (lettre de candidature);
— formulaire DC2 (déclaration de candidature);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou Dc2);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1);
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (ou DC1);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (ou DC1);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (ou Noti2);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures livrées et des prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées et des prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
— une attestation d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile professionnelle du candidat pour l'année en cours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. En cas d'infructuosité prononcée par la Commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimaux et maximaux annuels. À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des prestations est estimé à 75 000 EUR HT, tous lots confondus. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées. Le présent marché ne comporte pas de variante à l'initiative de la Ville d'Argenteuil. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la Ville d'Argenteuil et feront l'objet d'un mandat administratif. Les lots 1, 3, 6 et 8 impliquent une remise d'échantillons. Leurs désignations et modalités de remise sont définies dans le dossier de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-préfecture d'Argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière, BP 709
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134209595📞
Fax: +33 134233632 📠
Source: OJS 2021/S 115-301584 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'argenteuil
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits dentaires, soins et protheses
2021/DHP/27
Brève description: fourniture de produits dentaires, soins et protheses
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1: PROTHESES
Description
Description du marché: protheses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Tests sur échantillons (ergonomie, qualité des produits...selon les spécificités des produits analysés)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison renseignés dans l'AE.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités et organisation de la livraison
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: lot 2: ENDODONTIE
Description
Description du marché: endodontie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des caractéristiques du matériel via les fiches techniques sollicitées
Champ d'application du marché
Titre: lot 3: dentisterie restauratrice
Description
Description du marché: dentisterie restauratrice
Champ d'application du marché
Titre: lot 4: INSTRUMENTS
Description
Description du marché: instruments
Champ d'application du marché
Titre: lot 5: ANESTHESIQUES
Description
Description du marché: anesthesiques
Champ d'application du marché
Titre: lot 6: HYGIENE-DESINFECTION-STERILISATION-PROPHYLAXIE
Description
Description du marché: hygiene-desinfection-sterilisation-prophylaxie
Champ d'application du marché
Titre: lot 7: FRAISES
Description
Description du marché: fraises
Champ d'application du marché
Titre: lot 8: laboratoire protheses consommables
Description
Description du marché: laboratoire protheses consommables
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301584
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: protheses
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: henry schein france
Adresse postale: 4 rue de Charenton - cS 20005 - 94146 ALFORTVILLE
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.henryschein.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: endodontie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: dentisterie restauratrice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: instruments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: anesthesiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: hygiene-desinfection-sterilisation-prophylaxie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fraises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: komet france
Adresse postale: 18 rue Fourcroy - 75017 PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️
URL: https://komet.fr/fr-FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: laboratoire protheses consommables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise CERGY-PONTOISE Tél : Fax :
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil Tél : Fax :
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière BP 709
Source: OJS 2021/S 248-656325 (2021-12-17)