Fourniture de produits de traitement des effluents gazeux de l'unité de valorisation énergétique de Bénesse-Maremne
Sitcom Côte Sud des Landes
Fourniture de produits de traitement des effluents gazeux de l'UVE. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 024 000,00 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-02 | Avis de marché |
| 2021-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Bénesse-Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058626
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 024 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Bicarbonate de sodium.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Charbon actif.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Solution ammoniacale.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Lessive de soude et acide chlorhydrique.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-058626 (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Brève description:
Fourniture de produits de traitement des effluents gazeux de l'UVE. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 024 000,00 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Bénesse-Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058626
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de traitement des effluents gazeux de l'UVE. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 024 000,00 EUR.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bicarbonate de sodium.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charbon actif.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Solution ammoniacale.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Lessive de soude et acide chlorhydrique.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 21-002.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-058626 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21-002
Brève description: Produits chimiques.
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263616
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-058626
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bicarbonate de sodium
Charbon actif
Solution ammoniacale
Lessive de soude et acide chlorhydrique
Brève description: Lessive de soude, acide chlorhydrique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Solvay Chemicals International SA
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Puragen Activated Carbons SARL
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Nom: Gaches Chimie SAS
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Ciron SA
Commune postale: Barsac
Code postal: 33720
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2021/S 100-263616 (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21-002
Brève description: Produits chimiques.
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263616
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-058626
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bicarbonate de sodium
Charbon actif
Solution ammoniacale
Lessive de soude et acide chlorhydrique
Brève description: Lessive de soude, acide chlorhydrique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Solvay Chemicals International SA
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Puragen Activated Carbons SARL
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Nom: Gaches Chimie SAS
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Ciron SA
Commune postale: Barsac
Code postal: 33720
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2021/S 100-263616 (2021-05-21)
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