Fourniture de produits d'espaces verts
Ville de Levallois
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au Centre technique municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la Ville de Levallois. Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code. Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est de 416 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cobalys
- • Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
- • Produits chimiques › Engrais et composés azotés
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-07 | Avis de marché |
| 2021-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais et composés azotés
Numéro de référence: St2109
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais et composés azotés 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais et composés azotés 📦
Graines de plantes à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2021-05-10 đź“…
Date de publication: 2021-04-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177703
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 416 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien biologiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de placages gazon et de semences diverses
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant maximal annuel est de 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Levallois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue et adéquation avec les besoins de la Ville
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683248 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 070-177703 (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais et composés azotés
Numéro de référence: St2109
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au Centre technique municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la Ville de Levallois. Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code. Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est de 416 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais et composés azotés 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais et composés azotés 📦
Graines de plantes à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2021-05-10 đź“…
Date de publication: 2021-04-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177703
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr
— www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 27.4.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 3.5.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 416 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien biologiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter de se date de notification et pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville pour un an et ce, dans la limite de trois fois.
Intitulé du lot: Fourniture d'amendements et de matériaux divers
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de placages gazon et de semences diverses
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant maximal annuel est de 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet des présents marchés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Levallois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue et adéquation avec les besoins de la Ville
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683248 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
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Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 27.4.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 3.5.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— un recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hĂ´tel de ville, place de la RĂ©publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 đź“…
Date de publication: 2021-07-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350641
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-177703
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 đź“…
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
96 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 132-350641 (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au centre technique municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la Ville de Levallois.
Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code.
Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur totale maximale des marchés est de 416 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hĂ´tel de ville, place de la RĂ©publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 đź“…
Date de publication: 2021-07-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350641
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-177703
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1 «Fourniture de produits d'entretien biologiques»: 40 000 EUR HTVA;
— lot nº 2 «Fourniture d'amendements et de matériaux divers»: 40 000 EUR HTVA;
— lot nº 3 «Fourniture de placages gazon et de semences diverses»: 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour une période de 1 an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois.
Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au centre technique municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la Ville de Levallois.
Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code.
Afficher plus
Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur totale maximale des marchés est de 416 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 đź“…
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
96 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1 «Fourniture de produits d'entretien biologiques»: 40 000 EUR HTVA;
— lot nº 2 «Fourniture d'amendements et de matériaux divers»: 40 000 EUR HTVA;
— lot nº 3 «Fourniture de placages gazon et de semences diverses»: 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour une période de 1 an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois.
Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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