Fourniture de produits d'entretien

Ville de Montargis

Fourniture de produits d'entretien. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, avec une date prévisionnelle pour la 1 période à compter du 2.8.2021 jusqu'au 1.8.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Distributeurs › Dérouleurs de papier hygiénique
• Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
• Gants › Gants jetables
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Serviettes de table en papier
• Parfums et produits de toilette › Savon
• Produits agrochimiques › Désinfectants
• Produits de nettoyage › Produits pour lave-vaisselle

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-04	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Savon 📦
Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Gants jetables 📦
Dérouleurs de papier hygiénique 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Désinfectants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montargis
Adresse postale: 6 rue Gambetta, BP 719
Code postal: 45207
Commune postale: Montargis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montargis.fr 🌏
Courrier électronique: marches@montargis.fr 📧
Téléphone: +33 238951056 📞
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288639
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 348 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Sols et sanitaires des bâtiments.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Hygiène des mains.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Papier.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Hygiène alimentaire.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (sur DC1 mis à jour au 1.4.2019).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (sur DC2 mis à jour au 1.4.2019).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie de Montargis, service «Commande publique», 6 rue Gambetta, BP 719, 45207 Montargis Cedex. Il est demandé un format électronique compatible en lecture par la suite de Microsoft Office tant pour les documents textes que les tableaux. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par l'une ou l'autre des parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Afin d'effectuer l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons (également pièces de l'offre mais non dématérialisées) conformément à la liste «liste échantillons produits d'entretien» jointe au présent DCE. Les échantillons sont obligatoires et serviront pour le jugement des offres «critères 2 et 3». Les échantillons seront déposés au centre technique municipal, 158 rue Paul Doumer, 45200 Montargis, dans les mêmes conditions de délai que pour le dépôt des offres. Se reporter à l'article 8 de ce présent document et aux heures d'ouvertures comme indiqué ci-dessous: 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30 du lundi au jeudi, 8h30 à 11h30 et 13h30 à 15h30 le vendredi. Le centre technique municipal ferme une heure plus tôt la veille des jours fériés.

Après l'analyse des offres, les échantillons seront tenus à disposition des candidats, qui pourront s'ils le désirent les récupérer à leur frais. Les échantillons devront être récupérés dans le mois qui suit le courrier envoyé par le pouvoir adjudicateur notifiant sa décision (candidat retenu ou non retenu). Numéro de la consultation: 2021-fcs-0001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet https://www.telerecours.fr/

Source: OJS 2021/S 110-288639 (2021-06-04)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits d'entretien
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montargis
Adresse postale: 6, Rue Gambetta BP 719

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441784
Se réfère à l'avis: 2021/S 110-288639
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

chaque lot est un Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum passé pour une période initiale de 12 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, soit 48 mois. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sols et sanitaires des bâtiments
droguerie
Brève description: fourniture de Produits d'entretien
Intitulé du lot: hygiène des mains
usage unique
papier
hygiène alimentaire
petite enfance

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 40.0
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnemenet
Critère de coût (pondération): 20.0
Critère de coût (nom): Prix
Performance en matière de l'environnement
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 30.0
Critère de coût (nom): Protection en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 40.00

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: sté ADIS
Commune postale: 78660 Ablis
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: sté PROPIMEX
Commune postale: 45390 Puiseaux
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: sté fichot hygiene
Commune postale: 28300 Mainvilliers
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Nom: laboratoire rivadis
Commune postale: 79100 Louzy
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d' Orléans
Adresse postale: 28, Rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orleans
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet https://www.telerecours.fr/

Source: OJS 2021/S 169-441784 (2021-08-27)

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