La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel), la valeur estimée pour la ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Metz Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003986500015
Adresse postale: 1 place du Parlement, CS 30353
Commune postale: Metz
Code postal: 57011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.metzmetropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Metz Métropole
Adresse postale: 1 place du Parlement de Metz
Commune postale: Metz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien spécifiques pour les services techniques
20913a”
Produits/services: Produit à usage spécial📦
Brève description:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur...”
Brève description
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel), la valeur estimée pour la ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites — 57000 Metz.
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel), la valeur estimée pour la ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Documents à remettre avec l'offre + échantillons: voir article 4.2 du RC. Sous-critères de jugement: indiqués à l'article 5.2 du RC. Conditions de remise du dossier de consultation: tout complément d'information est à demander via le site http://www.sis-marches.marches-publics.info — L'offre de ce marché est à retourner uniquement par voie dématérialisée sur le site cité ci-dessus l'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 041-102088 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur...”
Brève description
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel) la valeur estimée pour la Ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites 57000 Metz.
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel) la valeur estimée pour la Ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-102088
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Reico France
Adresse postale: 13 rue de la Libération
Commune postale: Villemeux-sur-Eure
Code postal: 28210
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ipc
Adresse postale: 10 quai Commandant Malbert
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
“Accord-cadre multi-attributaire, à bons de commandes et avec marchés subséquents, conclu sans montant minimal ni maximal pour une durée de trois ans: la...”
Accord-cadre multi-attributaire, à bons de commandes et avec marchés subséquents, conclu sans montant minimal ni maximal pour une durée de trois ans: la valeur indiquée ci-avant est donnée à titre estimatif.
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Source: OJS 2021/S 094-247009 (2021-05-12)