Accord-cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Estimation des commandes pour la période initiale (tous lots confondus): 40 125 EUR HT. Cette estimation est identique pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien pour les besoins du groupement de commande Ville d'Auch — Communauté d'agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Estimation des commandes pour la période initiale (tous lots confondus):...”
Brève description
Accord-cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Estimation des commandes pour la période initiale (tous lots confondus): 40 125 EUR HT. Cette estimation est identique pour chaque période de reconduction.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: Détergents, dégraissants, désinfectants, produit vitre, gants etc.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. sous-critères au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible trois fois pour la même durée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: Balais, manches, pelles, raclettes etc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en papier à usage sanitaire📦
Description du marché: Papier WC, bobines essuyage, distributeurs, essuie-mains etc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lavettes, poubelles, seaux etc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gel hydroalcoolique, gel WC, savons etc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 875 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Aérosols📦
Description du marché: Divers aérosols.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuisine centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dégraissant désinfectant moussant contact alimentaire, nettoyant et désinfectant inox, produit plonge manuelle etc.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME);
— renseignements sur...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1 ou DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 ou DUME);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement par Fonds propres. Paiement sous 30 jours. Aucune forme de groupement imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — remise d'échantillons obligatoire pour tous les lots dans les...”
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — remise d'échantillons obligatoire pour tous les lots dans les conditions fixées en article 5.2 du règlement de la consultation. Profil d'acheteur pour retrait dossier de consultation et dépôt des offres électroniques obligatoires: https://www.marches-securises.fr — offres «Papier» refusées. Transmission des copies de sauvegarde dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 060-149368 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'auch
Adresse postale: bp 90321
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Produits D'Entretien Pour Les Besoins Du Groupement De Commande Ville D'Auch - communaute D'Agglomeration Grand Auch Coeur De Gascogne”
Brève description:
“accord-Cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Estimation des commandes pour la période initiale (tous lots confondus)...”
Brève description
accord-Cadre sans minimum ni maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Estimation des commandes pour la période initiale (tous lots confondus) : 40 125 euro(s) (H.T.). Cette estimation est identique pour chaque période de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 125 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: produits des écoles
Description
Description du marché: détergents, dégraissants, désinfectants, produit vitre, gants etc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf sous-critères au règlement de la consultation)
Champ d'application du marché
Titre: balayage
Description
Description du marché: balais, manches, pelles, raclettes etc
Champ d'application du marché
Titre: papier
Description
Description du marché: papier Wc, bobines essuyage, distributeurs, essuie-mains etc
Champ d'application du marché
Titre: lavage
Description
Description du marché: lavettes, poubelles, seaux etc
Champ d'application du marché
Titre: produits divers
Description
Description du marché: gel hydroalcoolique, gel wc, savons etc
Champ d'application du marché
Titre: aérosols
Description
Description du marché: divers aérosols
Champ d'application du marché
Titre: cuisine centrale
Description
Description du marché:
“dégraissant désinfectant moussant contact alimentaire, nettoyant et désinfectant inox, produit plonge manuelle etc”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits des écoles
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sodiscol
Adresse postale: 13 rue des Battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: balayage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: embal'Mag
Adresse postale: za de l'hobit
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 31790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 750 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lavage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 250 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: aérosols
Nom et adresse du contractant
Nom: hycodis Sas
Adresse postale: za Porte du Quercy
Commune postale: Montayral
Code postal: 47500
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 875 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: cuisine centrale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
“s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants indiqués ci-dessous correspondent aux estimations de la période initiale” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: art L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2021/S 151-400065 (2021-08-02)