fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement.
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers
-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère
-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kronos international inc
• SNF SA

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-16	Avis de marché
2021-10-19	Informations complémentaires
2021-11-22	Avis d'attribution de marché
2021-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: M2021-048
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-475566
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

visite : Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du Rc. Forme juridique du soumissionnaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. critères de jugement des offres: les critères de jugement des offres diffèrent selon le lot concerné et sont énoncés à l'article 7-4 du RC. Clauses financières : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique). Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros

Informations complémentaires

visite :

Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du Rc.

Forme juridique du soumissionnaire :

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

critères de jugement des offres:

les critères de jugement des offres diffèrent selon le lot concerné et sont énoncés à l'article 7-4 du RC.

Clauses financières :

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique).

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :

-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium

-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers

-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère

-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Intitulé du lot: fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium.

la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 90 000 euros HT annuel.

le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification).

le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois tacitement par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits sels de fers
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers.

la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel.

Intitulé du lot: fourniture et livraison de polymère
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère.
Intitulé du lot: fourniture et livraison de charbons actifs
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs.

la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 60 000 euros HT annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation

Situation économique et financière:

-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises.

Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :

Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :

-Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus

Capacité technique et professionnelle:

au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) :

-Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.

s'agissant des lots no1 et 2 UNIQUEMENT :

Certificat de qualification professionnelle :

-Le certificat de formation pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.

Chaque candidat est tenu de justifier de l'obtention d'une formation par un organisme agréé pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

visite :

Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du Rc.

Forme juridique du soumissionnaire :

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

critères de jugement des offres:

les critères de jugement des offres diffèrent selon le lot concerné et sont énoncés à l'article 7-4 du RC.

Clauses financières :

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique).

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales

Informations sur les délais d'introduction des recours

Source: OJS 2021/S 183-475566 (2021-09-16)

Informations complémentaires (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Conformément à l'article l2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date limite de soumission: 2021-10-26 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-537382
Se réfère à l'avis: 2021/S 183-475566
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons

actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par

troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en

produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Conformément à l'article

l2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Source: OJS 2021/S 206-537382 (2021-10-19)

Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604081
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

le lot no1 " Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. En effet, aucune offre n'a été reçue dans le délai imparti. le lot no4 " Fourniture et livraison de charbons actifs ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour cause d'inadaptabilité du cahier des charges initial. En effet, certaines caractéristiques du cahier des charges n'étaient pas adaptées au contexte de la consultation. Les pièces constitutives du lot no4 nécessitent une redéfinition

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 90 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

Le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 60 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Référence
Informations complémentaires

le lot no4 " Fourniture et livraison de charbons actifs ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour cause d'inadaptabilité du cahier des charges initial. En effet, certaines caractéristiques du cahier des charges n'étaient pas adaptées au contexte de la consultation. Les pièces constitutives du lot no4 nécessitent une redéfinition

Source: OJS 2021/S 230-604081 (2021-11-22)

Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 963 815 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-002809
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

lot 2: l'offre du candidat kronos international inc a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 768 000 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel. lot 3: l'offre du candidat snf sa a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 195 815 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel. s'agissant des lots 1 et 4, ils ont déjà fait l'objet d'une déclaration sans suite ainsi que d'une publication dissociée au BOAMP et JOUE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: kronos international inc
Adresse postale: peschtrasse 5
Commune postale: Leverkusen
Code postal: 51373
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 768 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: snf sa
Adresse postale: zac de milieux, rue Adrienne Bolland
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 195 815 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

lot 2:

l'offre du candidat kronos international inc a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 768 000 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel.

lot 3:

l'offre du candidat snf sa a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 195 815 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel.

s'agissant des lots 1 et 4, ils ont déjà fait l'objet d'une déclaration sans suite ainsi que d'une publication dissociée au BOAMP et JOUE.

Source: OJS 2022/S 002-002809 (2021-12-30)

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