le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement.
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers
-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère
-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole
M2021-048”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement.
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers
-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère
-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les...”
Site principal ou lieu d'exécution
le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre...”
Description du marché
le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 90 000 euros HT annuel.
le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification).
le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois tacitement par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits sels de fers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Description du marché
le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel.
le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification).
le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec...”
Description du marché
le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel.
le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification).
le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de charbons actifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Description du marché
le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs.
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 60 000 euros HT annuel.
le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification).
le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
S'Agissant d'une procédure formalisée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises.
Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
-Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) :
-Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées)...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) :
-Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
s'agissant des lots no1 et 2 UNIQUEMENT :
Certificat de qualification professionnelle :
-Le certificat de formation pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.
Chaque candidat est tenu de justifier de l'obtention d'une formation par un organisme agréé pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-20
17:15 📅
“visite :
Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du Rc.
Forme juridique du soumissionnaire :
Candidat unique ou...”
visite :
Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du Rc.
Forme juridique du soumissionnaire :
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
critères de jugement des offres:
les critères de jugement des offres diffèrent selon le lot concerné et sont énoncés à l'article 7-4 du RC.
Clauses financières :
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique).
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
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Source: OJS 2021/S 183-475566 (2021-09-16)
Informations complémentaires (2021-10-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons
actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons
actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par
troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en
produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Conformément à l'article
l2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 183-475566
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-10-20 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-26 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-10-20 📅
L'heure: 17:15
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-26 📅
L'heure: 17:15
Source: OJS 2021/S 206-537382 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole (Lots 1...”
Titre
fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole (Lots 1 et 4)
M2021-048
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Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM
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Description du marché:
“Le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium. La consultation donnera lieu à un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot no1 concerne la fourniture et la livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 90 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Description du marché
Le lot no4 concerne la fourniture et et livraison de charbons actifs. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 60 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 183-475566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2021-048L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: M2021-048L4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de charbons actifs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“le lot no1 " Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour...”
le lot no1 " Fourniture et livraison d'acide, soude et d'hypochlorite de sodium ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. En effet, aucune offre n'a été reçue dans le délai imparti.
le lot no4 " Fourniture et livraison de charbons actifs ", de la consultation référencée M2021-048, est déclaré sans suite pour cause d'inadaptabilité du cahier des charges initial. En effet, certaines caractéristiques du cahier des charges n'étaient pas adaptées au contexte de la consultation. Les pièces constitutives du lot no4 nécessitent une redéfinition
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Source: OJS 2021/S 230-604081 (2021-11-22)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole (Lots 2...”
Titre
fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole (Lots 2 et 3)
M2021-048
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 963 815 💰
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Description du marché
le lot no2 concerne la fourniture et livraison de produits sels de fers. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
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Description du marché:
“le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec...”
Description du marché
le lot no3 concerne la fourniture et livraison de polymère. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de 360 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=Date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: M2021-048L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de produits sels de fers
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: kronos international inc
Adresse postale: peschtrasse 5
Commune postale: Leverkusen
Code postal: 51373
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 768 000 💰
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: M2021-048L3
Titre: fourniture et livraison de polymère
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf sa
Adresse postale: zac de milieux, rue Adrienne Bolland
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 815 💰
“lot 2:
l'offre du candidat kronos international inc a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 768 000...”
lot 2:
l'offre du candidat kronos international inc a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 768 000 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel.
lot 3:
l'offre du candidat snf sa a été retenue pour les prix unitaires de son BPU et selon un montant quantitatif estimatif de 195 815 euro (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel. En effet, le présent a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 360 000 euro ht annuel.
s'agissant des lots 1 et 4, ils ont déjà fait l'objet d'une déclaration sans suite ainsi que d'une publication dissociée au BOAMP et JOUE.
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Source: OJS 2022/S 002-002809 (2021-12-30)