Fourniture de prestations d'analyses bio-informatique et de stockage sécurisé de données de séquençage à haut débit (NGS) pour les laboratoires du CHU de Montpellier

Centre hospitalier universitaire de Montpellier

Les Unités fonctionnelles (UF) concernées sont:
— la biologie des tumeurs solides,
— la génétique moléculaire,
— l'hématologie biologique.
Le volume d'analyses prévisionnel est de:
— pour la biologie des tumeurs solides: environ 1 500 échantillons à l'année,
— pour la génétique moléculaire: environ 300 échantillons dans l'année,
— pour l'hématologie biologique: environ 160 échantillons dans l'année.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société SEQONE

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-27	Avis de marché
2021-08-26	Informations complémentaires
2022-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 21A0062
Brève description:

Les Unités fonctionnelles (UF) concernées sont: — la biologie des tumeurs solides, — la génétique moléculaire, — l'hématologie biologique. Le volume d'analyses prévisionnel est de: — pour la biologie des tumeurs solides: environ 1 500 échantillons à l'année, — pour la génétique moléculaire: environ 300 échantillons dans l'année, — pour l'hématologie biologique: environ 160 échantillons dans l'année.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Montpellier
Adresse postale: Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: b-pages@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339226 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=795206&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=795206&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388064
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). Nota: En cas de candidature groupée, le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» joint (ou formulaire DC2 en vigueur) devra être rempli par chaque membre du groupement. L'acheteur organise des tests fonctionnels sur les échantillons fournis par le CHU de Montpellier. Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=795206&orgAcronyme=x7c Adresse de participation par voie électronique avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous cinq jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les Unités fonctionnelles (UF) concernées sont:

— la biologie des tumeurs solides,

— la génétique moléculaire,

— l'hématologie biologique.

Le volume d'analyses prévisionnel est de:

— pour la biologie des tumeurs solides: environ 1 500 échantillons à l'année,

— pour la génétique moléculaire: environ 300 échantillons dans l'année,

— pour l'hématologie biologique: environ 160 échantillons dans l'année.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de prestations d'analyses bio-informatique et de stockage sécurisé de données de séquençage à haut débit (NGS) pour les laboratoires du CHU de Montpellier.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de prestations de services similaires à celles du présent marché public.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoires du CHU de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et;

— le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal de capacité exigé:

Solution certifiée «Hébergeur de données de santé».

Le candidat apportera la preuve suivante:

— soit la copie de son certificat HDS «Hébergeur de données de santé»,

— soit le nom de son sous-traitant hébergeur pour le stockage des données de santé.

Dans ce cas précis, le candidat fournira le certificat de son sous-traitant ou le contrat qui le lie à ce dernier spécifiant l'hébergement certifié HDS.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 Valeur technique (appréciée à partir du cadre de réponses et des tests fonctionnels)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère 1: couverture fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous critère 2: couverture technique
Critère de coût (nom): Critère 2 PRIX (apprécié à partir du bordereau de prix unitaire)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Sous critère 1: somme des coûts unitaires de l'analyse par patient (composante 1) × quantités annuelles estimatives d'analyses
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Sous critère 2: montant total de la composante 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=795206&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Nota:

En cas de candidature groupée, le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» joint (ou formulaire DC2 en vigueur) devra être rempli par chaque membre du groupement. L'acheteur organise des tests fonctionnels sur les échantillons fournis par le CHU de Montpellier.

Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=795206&orgAcronyme=x7c

Adresse de participation par voie électronique avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous cinq jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2021/S 146-388064 (2021-07-27)

Informations complémentaires (2021-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les unités fonctionnelles (Uf) concernées sont : la Biologie des Tumeurs Solides, la Génétique Moléculaire, l'hématologie Biologique. Le volume d'analyses prévisionnel est de : Pour la Biologie des Tumeurs Solides : environ 1500 échantillons à l'année. Pour la Génétique Moléculaire : environ 300 échantillons dans l'année. Pour l'hématologie Biologique : environ 160 échantillons dans l'année

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: centre administratif andré bénech - direction des achats et des approvisionnements - 191 avenue du doyen gaston giraud
Contact
Téléphone: +33 0467339226 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-440559
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388064
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2021/S 168-440559 (2021-08-26)

Avis d'attribution de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096295
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de prestations d?analyses bio-informatique et de stockage sécurisé de données de séquençage à haut débit (Ngs) pour les laboratoires du CHU de Montpellier

Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de prestations de services similaires à celles du présent marché public

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: laboratoires du chu de montpellier

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 VALEUR TECHNIQUE (appréciée à partir du cadre de réponses et des tests fonctionnels)
Sous critère 1 : couverture fonctionnelle
Sous critère 2 : couverture technique
Critère de coût (nom): Critère 2 PRIX (apprécié à partir du Bordereau de Prix Unitaire)
Sous critère 1 : Somme des coûts unitaires de l'analyse par patient (composante 1) X quantités annuelles estimatives d'analyses
Sous critère 2 : Montant total de la composante 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Nom: société SEQONE
Adresse postale: 22 rue Durand
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 261 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

Source: OJS 2022/S 037-096295 (2022-02-17)

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