La consultation a pour objet «Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisées, français et étrangers, au numéro, sous forme papier et services associés, et leur livraison pour les Ministères de la transition écologique (MTE), de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et de la Mer (MMER) situés à La Défense (92) et Paris (75)».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers
SG-SAD3-004-21”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“La consultation a pour objet «Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisées, français et étrangers, au numéro, sous forme...”
Brève description
La consultation a pour objet «Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisées, français et étrangers, au numéro, sous forme papier et services associés, et leur livraison pour les Ministères de la transition écologique (MTE), de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et de la Mer (MMER) situés à La Défense (92) et Paris (75)».
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de presse, destinés au site de la Défense en Hauts-de-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Puteaux, la Défense en Hauts-de-Seine (92).
Description du marché:
“Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et...”
Description du marché
Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et leur livraison destinés au site de la Défense en Hauts-de-Seine dépendant du ressort du Ministère de la transition écologique (MTE), du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et du Ministère de la mer (MMER). Pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande passés selon la survenance du besoin. De plus, il est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel pour le lot 1 est de 139 000 EUR (HT). Il est conclu avec un seul attributaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 est conclu pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois tacitement par période de un an, sans que sa durée totale puisse...”
Description des renouvellements
Le lot 1 est conclu pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois tacitement par période de un an, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire un mois avant la date d'échéance de la période en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de presse, destinés aux services des cabinets ministériels situés à Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et...”
Description du marché
Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et leur livraison destinés aux services des cabinets ministériels situés à Paris, dépendant du ressort du Ministère de la transition écologique (MTE), du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et du Ministère de la mer (MMER). Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande passés selon la survenance du besoin. De plus, il est conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel pour le lot 2 est de 139 000 EUR HT. Il est conclu avec un seul attributaire.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le lot 2 est conclu pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois tacitement par période de un an, sans que sa durée totale puisse...”
Description des renouvellements
Le lot 2 est conclu pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois tacitement par période de un an, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire un mois avant la date d'échéance de la période en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique. Le candidat peut s'engager sur sa...”
Liste et brève description des conditions
Ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique. Le candidat peut s'engager sur sa situation soit au moyen d'un formulaire DC1, soit en remplissant le DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-03
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les prestations ayant un caractère récurrent, le marché est susceptible d'être renouvelé au terme de sa durée de validité. Le prochain avis de marché...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Les prestations ayant un caractère récurrent, le marché est susceptible d'être renouvelé au terme de sa durée de validité. Le prochain avis de marché pourrait donc paraître dans le courant du dernier semestre 2024.
“Le mode de dépôt est électronique. Au moment du dépôt de l'offre, la signature de l'acte d'engagement est non obligatoire. Les modalités d'ouverture des...”
Le mode de dépôt est électronique. Au moment du dépôt de l'offre, la signature de l'acte d'engagement est non obligatoire. Les modalités d'ouverture des offres est fournie à titre purement indicatif. Les modalités de financement: budget de l'état. Les modalités de paiement: les prestations, objet du marché, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière, le paiement est sur service fait, les prix sont unitaires et révisables. Le groupement qui serait attributaire du marché pourra indifféremment prendre la forme d'un groupement conjoint ou bien la forme d'un groupement solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 121-318422 (2021-06-22)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: meddtl
Adresse postale:
“secrétariat général SG - direction des affaires financières DAF - bureau des procédures de la commande publique Ad3 - grande Arche - paroi Sud”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers
SG-SAD3-004-21”
Brève description:
“la consultation a pour objet "Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisées, français et étrangers, au numéro, sous forme...”
Brève description
la consultation a pour objet "Fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisées, français et étrangers, au numéro, sous forme papier et services associés, et leur livraison pour les ministères de la Transition écologique (Mte), de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et de la Mer (Mmer) situés à La Défense (92) et Paris (75)."
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de presse, destinés au site de la Défense en Hauts-De-Seine
Description
Site principal ou lieu d'exécution: puteaux, la Défense en Hauts-De-Seine (92)
Description du marché:
“fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et...”
Description du marché
fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et leur livraison destinés au site de la Défense en Hauts-De-Seine dépendant du ressort du ministère de la transition écologique (Mte), du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et du ministère de la mer (Mmer). Pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande passés selon la survenance du besoin. De plus, il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum annuel. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel pour le lot 1 est de 139000euro(s) (H.T.). Il est conclu avec un seul attributaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de presse, destinés aux services des cabinets ministériels situés à Paris” Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et...”
Description du marché
fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro, sous forme de papier et services associés, et leur livraison destinés aux services des cabinets ministériels situés à Paris, dépendant du ressort du ministère de la transition écologique (Mte), du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et du ministère de la mer (Mmer). Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande passés selon la survenance du besoin. De plus, il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum annuel. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel pour le lot 2 est de 139000euro(s) (H.T.). Il est conclu avec un seul attributaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 121-318422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SG-SAD3-004-21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro destinés au site de la Défense”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: erwan creations
Adresse postale: 53 Avenue de Ségur
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155870630📞
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 139 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de presse, journaux périodiques, magazines et revues spécialisés, français et étrangers, au numéro aux services des cabinets ministériels” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 139 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2021/S 208-544066 (2021-10-21)