Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers

Mairie du Tampon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie;
— filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.);
— système d'allumage;
— freins…
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TPA

Qui ?

• Mairie du Tampon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-01	Avis de marché
2021-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2021/Fcs/0033
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes: — pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie; — filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.); — système d'allumage; — freins… L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279238
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et qu'aucune copie de sauvegarde n'a été transmise dans les délais. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les critères retenues pour le jugement des offres sont définis dans le RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:

— pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie;

— filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.);

— système d'allumage;

— freins…

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune du Tampon — parc Autos de Terrain Fleury — rue des Eucalyptus — 97430 Tampon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des CA concernés, fourniront un extrait K bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel…).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds communaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974022200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2021/S 107-279238 (2021-06-01)

Avis d'attribution de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes :-pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie ;-filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc...) ;-système d'allumage ;-freins....L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Tampon
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-516195
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279238
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

le montant indiqué ci-dessus est un montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

commune du Tampon - parc Autos de Terrain Fleury - rue des Eucalyptus 97430 Tampon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Nom: tpa
Adresse postale: 109 Bis Rue Archambaud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Source: OJS 2021/S 198-516195 (2021-10-07)

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