L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie;
— filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.);
— système d'allumage;
— freins…
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers
2021/Fcs/0033
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs,...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie;
— filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.);
— système d'allumage;
— freins…
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune du Tampon — parc Autos de Terrain Fleury — rue des Eucalyptus — 97430 Tampon.”
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs,...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes:
— pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie;
— filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc.);
— système d'allumage;
— freins…
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires. Le montant maximal annuel de commande est fixé à 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de trois années supplémentaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des CA concernés, fourniront un extrait K bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel…).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds communaux.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et qu'aucune copie de sauvegarde n'a été transmise dans les délais. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les critères retenues pour le jugement des offres sont définis dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2021/S 107-279238 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie du Tampon
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Pieces Detachees Pour Vehicules Legers
2021/Fcs/0033
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes :-pièces pour moteurs,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes :-pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie ;-filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc...) ;-système d'allumage ;-freins....L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune du Tampon - parc Autos de Terrain Fleury - rue des Eucalyptus 97430 Tampon”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes :-pièces pour moteurs,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations concernent essentiellement les fournitures suivantes :-pièces pour moteurs, boîte de vitesse, pont, pièces de carrosserie ;-filtre, accessoires divers (rétroviseurs, pare-chocs, feux, etc...) ;-système d'allumage ;-freins....L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279238
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tpa
Adresse postale: 109 Bis Rue Archambaud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le montant indiqué ci-dessus est un montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible...”
le montant indiqué ci-dessus est un montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Source: OJS 2021/S 198-516195 (2021-10-07)