fourniture de pièces détachées pour le parc d'engins de nettoiement

Ville de Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-26	Avis de marché
2021-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: RF8D102
Brève description: fourniture de pièces détachées pour le parc d'engins de nettoiement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de reims
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777323 📞
Fax: +33 326777350 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504416&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date limite de soumission: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-439238
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile à l'adresse suivante :https://marches.grandreims.fr - rubrique : QuestionsDate limite de dépôt des questions : le 15 septembre 2021

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque CMAR
Numéro du lot: 1
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque CMAR
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque EGHOLM
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque EGHOLM
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque EUROVOIRIE
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque EUROVOIRIE
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque HAKO
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque HAKO
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque KARCHER
Numéro du lot: 5
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque KARCHER
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque NARD
Numéro du lot: 6
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque NARD
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marques RAVO - sCARAB
Numéro du lot: 7
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marques RAVO - sCARAB
Intitulé du lot: pièces détachées destinées à des matériels de marque SEMAT
Numéro du lot: 8
Brève description: pièces détachées destinées à des matériels de marque SEMAT
Intitulé du lot: pièces détachées - toutes marques - balais d'aspiratrice
Numéro du lot: 9
Brève description: pièces détachées - toutes marques - balais d'aspiratrice
Intitulé du lot: pièces détachées - toutes marques - filtrations
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces détachées - toutes marques - filtrations
Intitulé du lot: pièces détachées - toutes marques - composants hydrauliques
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces détachées - toutes marques - composants hydrauliques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.Le candidat devra transmettre les éléments suivants : 1) Statut juridique- une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre (4) ans à compter du 18 octobre 2021 au plus tôt. Pour chaque lot la durée d'exécution des bons de commande sera de douze (12) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de dix (10) jours ouvrables suivant la réception du bon de commande (courriel)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le cas échéant, son renouvellement pourrait intervenir durant le 2ème semestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée

Source: OJS 2021/S 168-439238 (2021-08-26)

Avis d'attribution de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-653073
Se réfère à l'avis: 2021/S 168-439238
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Nom: société CMAR
Adresse postale: za Pont Rame - 3, rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: société EASYVOIRIE
Adresse postale: 8, avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Nom: société KARCHER
Adresse postale: 5, avenue des Coquelicots - zA des Petits Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94865
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: société MATHIEU
Adresse postale: zi Est - avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: société SEMAT
Adresse postale: 335, avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: société ouest vendee balais
Adresse postale: 22, rue de la Brosserie - saint Martin-Les-Melle
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: société ets le teuff
Adresse postale: za - 2, rue Edouard Herriot - bP 19
Commune postale: Queven Cedex
Code postal: 56531
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 247-653073 (2021-12-16)

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