Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour le parc d'engins de nettoiement
RF8D102
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description: fourniture de pièces détachées pour le parc d'engins de nettoiement
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque CMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque CMAR
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque EGHOLM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque EGHOLM
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque EUROVOIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque EUROVOIRIE
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque HAKO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque HAKO
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque KARCHER
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque KARCHER
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque NARD
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque NARD
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marques RAVO - sCARAB
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marques RAVO - sCARAB
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque SEMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: pièces détachées destinées à des matériels de marque SEMAT
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées - toutes marques - balais d'aspiratrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: pièces détachées - toutes marques - balais d'aspiratrice
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées - toutes marques - filtrations
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Description du marché: pièces détachées - toutes marques - filtrations
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées - toutes marques - composants hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées - toutes marques - composants hydrauliques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.Le candidat devra transmettre les éléments suivants : 1) Statut juridique- une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre (4) ans à compter du 18 octobre 2021 au plus tôt. Pour chaque lot la durée...”
Conditions d'exécution du contrat
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre (4) ans à compter du 18 octobre 2021 au plus tôt. Pour chaque lot la durée d'exécution des bons de commande sera de douze (12) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de dix (10) jours ouvrables suivant la réception du bon de commande (courriel)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le cas échéant, son renouvellement pourrait intervenir durant le 2ème semestre 2025” Informations complémentaires
“les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite...”
les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile à l'adresse suivante :https://marches.grandreims.fr - rubrique : QuestionsDate limite de dépôt des questions : le 15 septembre 2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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Source: OJS 2021/S 168-439238 (2021-08-26)
Avis d'attribution de marché (2021-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 7
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 168-439238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RF8D102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque CMAR
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société CMAR
Adresse postale: za Pont Rame - 3, rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque EGHOLM
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque EUROVOIRIE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société EASYVOIRIE
Adresse postale: 8, avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque HAKO
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque KARCHER
Nom et adresse du contractant
Nom: société KARCHER
Adresse postale: 5, avenue des Coquelicots - zA des Petits Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94865
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque NARD
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marques RAVO - sCARAB
Nom et adresse du contractant
Nom: société MATHIEU
Adresse postale: zi Est - avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pièces détachées destinées à des matériels de marque SEMAT
Nom et adresse du contractant
Nom: société SEMAT
Adresse postale: 335, avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17028
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pièces détachées - toutes marques - balais d'aspiratrice
Nom et adresse du contractant
Nom: société ouest vendee balais
Adresse postale: 22, rue de la Brosserie - saint Martin-Les-Melle
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces détachées - toutes marques - filtrations
Nom et adresse du contractant
Nom: société ets le teuff
Adresse postale: za - 2, rue Edouard Herriot - bP 19
Commune postale: Queven Cedex
Code postal: 56531
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces détachées - toutes marques - composants hydrauliques
“" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation...”
" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "
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Source: OJS 2021/S 247-653073 (2021-12-16)