Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics
2101046”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations complémentaires:
“Marché traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogues (seuil minimal: 150 000 EUR HT, sans maximum sur la durée de 44 mois). Prestations...”
Informations complémentaires
Marché traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogues (seuil minimal: 150 000 EUR HT, sans maximum sur la durée de 44 mois). Prestations rémunérées par application des PU aux quantités commandées et réellement exécutées ou d'un montant résultant de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises proposées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants);
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-14
14:00 📅
“La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert nº 2100443 «Réparation et fourniture de pièces détachées de matériels...”
La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert nº 2100443 «Réparation et fourniture de pièces détachées de matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers et fourniture de pièces détachées en cinq lots séparés» déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur peut passer un marché de fournitures complémentaires sans publicité ni mise en concurrence, dans les conditions décrites à l'article 1.6 du CCAP nº 2101046.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 138-366427 (2021-07-15)
Informations complémentaires (2021-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sDA - sa3 , 7 avenue de la Porte d'ivry
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics
2101046”
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 138-366427
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-14 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“des modifications au CCAP initial ont été apportées à l'article 1.5.2 concernant la mise en oeuvre de la clause de motorisation des véhicules légers (PTAC...”
des modifications au CCAP initial ont été apportées à l'article 1.5.2 concernant la mise en oeuvre de la clause de motorisation des véhicules légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 177-461310 (2021-09-08)
Informations complémentaires (2021-10-11)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-02 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 201-523396 (2021-10-11)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 780 112 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris et banlieue
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation pour la livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation pour la réalisation des prestations de réparations
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“marché traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogues (seuil minimum:150 000 euros HT, sans maximum sur la durée de 44 mois). Prestations...”
Informations complémentaires
marché traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogues (seuil minimum:150 000 euros HT, sans maximum sur la durée de 44 mois). Prestations rémunérées par application des PU aux quantités commandées et réellement exécutées ou d'un montant résultant de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises proposées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 138-366427
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F00001
Titre:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériels mécaniques de travaux publics”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tp assistance
Adresse postale: 27 Rue Louis PASTEUR
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 112 💰
“la présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert no 2100443 "Réparation et fourniture de pièces détachées de matériels...”
la présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert no 2100443 "Réparation et fourniture de pièces détachées de matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers et fourniture de pièces détachées en 5 lots séparés" déclaré sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur.Le contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 027-068726 (2022-02-03)