Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieces detachees et prestations de reparations pour les vehicules legers de la ville de nimes
21F012FA”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“les pièces détachées sont destinées au remplacement des pièces de châssis et de moteurs des véhicules du parc automobiles de la Ville de Nîmes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces adaptables pour véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“les pièces détachées sont destinées au remplacement des pièces de châssis et de moteurs des véhicules du parc automobiles de la Ville de Nîmes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période successive de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au C.C.P. Une clause de réexamen est prévue au contrat
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 1 le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 55 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 1 le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 55 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées : filtration
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées : filtration
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80 %
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 2 le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 2 le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour des véhicules de marque RENAULT (sauf véhicules dont carte grise commençant par Vf6)”
Titre
fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour des véhicules de marque RENAULT (sauf véhicules dont carte grise commençant par Vf6)
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour des véhicules de marque RENAULT (sauf véhicules dont carte grise commençant par Vf6)”
Description du marché
fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour des véhicules de marque RENAULT (sauf véhicules dont carte grise commençant par Vf6)
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 3 le montant minimum annuel est de 40 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 3 le montant minimum annuel est de 40 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque RENAULT (véhicules dont carte grise commençant par Vf6)”
Titre
fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque RENAULT (véhicules dont carte grise commençant par Vf6)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque RENAULT (véhicules dont carte grise commençant par Vf6)”
Description du marché
fourniture de pièces détachées, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque RENAULT (véhicules dont carte grise commençant par Vf6)
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 4 le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 50 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 4 le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 50 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de prestations de réparations pour véhicules de marque piaggo porter” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de prestations de réparations pour véhicules de marque piaggo porter”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 5 le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 30 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 5 le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 30 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque goupil (vi électriques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et prestations de réparations pour les véhicules de marque goupil (vi électriques)”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 6 le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 6 le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 15 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de réparation toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: prestations de réparation toutes marques
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 7 le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 30 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 7 le montant minimum annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 30 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: fourniture de batteries
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 8 le montant minimum annuel est de 6 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 10 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande; pour le lot 8 le montant minimum annuel est de 6 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 10 000 euros (H.T.). Montants identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
-dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
-ou, en cas de candidature classique
olettre de candidature :
Remplir le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019 ou utiliser un format libre
pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance)
odéclaration sur l'honneur :
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019) ;
Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
-dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
-ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 mis à jour le 1er avril 2019).
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste des principales livraisons de fournitures -comparables au marché- effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature ;
- Pour les lots 3 à 8 : Le candidat devra présenter obligatoirement une habilitation électrique pour intervention sur véhicule électrique ou hybride : B1vl -B2vl - bcl- bll et bol " chargé de réparation " lui permettant de travailler sur des véhicules électriques.
- cette habilitation permet d'acquérir les connaissances et les savoir-faire pour prendre en compte les risques d'origine électrique dans le cadre d'opérations d'ordre électrique ou non électrique et se prémunir de tout accident susceptible d'être encouru lors d'opérations sur véhicules / engins à motorisation : thermique, électrique et/ou hybride-
en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est susceptible d'être relancé dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R.2124-1 du Code de la Commande Publique.
Les prestations font l'objet d'un marché...”
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R.2124-1 du Code de la Commande Publique.
Les prestations font l'objet d'un marché conclu en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux marchés aux accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande, avec un montant minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique, par lot.
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint.
dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les prestations de cet accord-cadre seront financées selon les modalités suivantes : Le financement sera assuré par le budget principal de la ville de Nîmes, section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, révisables selon les conditions du Ccp.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Conditions de présentation des plis électroniques : fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cadre d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes ; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul ; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'Offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention ;Copie de sauvegarde";, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 230-603074 (2021-11-22)
Informations complémentaires (2021-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pieces detachees et prestations de reparations pour les vehicules legers de la ville de nimes”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 230-603074
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; -Liste...”
Texte
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; -Liste des principales livraisons de fournitures -comparables au marché- effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature ; - pour les lots 3 à 8 : Le candidat devra présenter obligatoirement une habilitation électrique pour intervention sur véhicule électrique ou hybride : B1vl -B2vl - bcl- bll et BOL " chargé de réparation " lui permettant de travailler sur des véhicules électriques. - Cette habilitation permet d'acquérir les connaissances et les savoir-faire pour prendre en compte les risques d'origine électrique dans le cadre d'opérations d'ordre électrique ou non électrique et se prémunir de tout accident susceptible d'être encouru lors d'opérations sur véhicules / engins à motorisation : thermique, électrique et/ou hybride- en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste...”
Texte
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste des principales livraisons de fournitures -comparables au marché- effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature ;
-Pour les lots 3 à 8 : Le candidat devra présenter obligatoirement une habilitation électrique pour intervention sur véhicule électrique ou hybride : B1vl -B2vl - bCL- et bol " chargé de réparation " lui permettant de travailler sur des véhicules électriques.
- cette habilitation permet d'acquérir les connaissances et les savoir-faire pour prendre en compte les risques d'origine électrique dans le cadre d'opérations d'ordre électrique ou non électrique et se prémunir de tout accident susceptible d'être encouru lors d'opérations sur véhicules / engins à motorisation : thermique, électrique et/ou hybride-
en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 238-627251 (2021-12-03)