Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de marque Mercedes
2100621”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et la maintenance des engins de marque Mercedes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées des engins de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.
Description du marché: Fourniture de pièces détachées des engins de marque Mercedes.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur catalogues avec un seuil minimal de 10 000 EUR HT sur sa durée, soit 48 mois ferme. Il n'y a...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur catalogues avec un seuil minimal de 10 000 EUR HT sur sa durée, soit 48 mois ferme. Il n'y a pas de montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises du bordereau des remises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des engins de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Description du marché: Maintenance des engins de marque Mercedes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire du lot 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire du lot 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau et sur catalogues avec un seuil minimal de 5 000 EUR HT sur 48 mois ferme. Il ne comporte...”
Informations complémentaires
Marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau et sur catalogues avec un seuil minimal de 5 000 EUR HT sur 48 mois ferme. Il ne comporte pas de montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du bordereau des remises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV b 1a), 2a) et 3) du DUME;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV c 8) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV c 8) du DUME;
— la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV c 1b) du DUME;
— pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539687
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
14:00 📅
“La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert nº 2000782 «Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins...”
La présente consultation correspond à la relance du lot 3 de l'appel d'offres ouvert nº 2000782 «Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins de marque Mercedes» qui a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 104-273334 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats, Sous-Direction des achats, 7 avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de marque Mercedes
2100621”
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et la maintenance des engins de marque Mercedes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 54141.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées des engins de marque Mercedes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris et proche banlieue
Description du marché: fourniture de pièces détachées des engins de marque Mercedes
Informations complémentaires:
“marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur catalogues avec un seuil minimum de 10 000 euros HT sur sa durée, soit 48 mois ferme. Il n'y a pas de...”
Informations complémentaires
marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur catalogues avec un seuil minimum de 10 000 euros HT sur sa durée, soit 48 mois ferme. Il n'y a pas de montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du bordereau des remises
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintenance des engins de marque Mercedes
Description
Description du marché: maintenance des engins de marque Mercedes
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire du lot 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire du lot 2 la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau et sur catalogues avec un seuil minimum de 5 000 euros HT sur 48 mois ferme. Il ne comporte...”
Informations complémentaires
marché traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau et sur catalogues avec un seuil minimum de 5 000 euros HT sur 48 mois ferme. Il ne comporte pas de montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du bordereau des remises
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-273334
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F07227
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées des engins de marque Mercedes
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service sas
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54141.39 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des engins de marque Mercedes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“la valeur totale finale de 54 141,39 euros HT, mentionnée dans le présent avis, correspond au montant total non contractuel du détail estimatif de...”
la valeur totale finale de 54 141,39 euros HT, mentionnée dans le présent avis, correspond au montant total non contractuel du détail estimatif de l'attributaire du marché relatif au lot 1. Le lot 2 de la présente consultation a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur. Le contrat relatif au lot 1 est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 218-573899 (2021-11-05)