le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21ff-Rdp-1511-M
Brève description:
le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-460635
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ -L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2022. Le 1er bon de commande ne pourra être émis avant le 01/01/2022.Pièces constituant l'offre :6-l'acte d'engagement et ses annexes complété dont le BPU et son annexe (fichier nommé AE, mis au format .pdf) selon le modèle joint :- nota 1 : L'Acte d'engagement devra faire apparaître les délais de livraison sur lesquels s'engage contractuellement le candidat- nota 2 : Le BPU et son annexe, annexe de l'acte d'engagement devra faire apparaître le(s) taux de remise, par gamme ou article, en fonction des familles de produits (le candidat pourra annexer un document récapitulant l'ensemble des remises proposées. Plusieurs taux de remise peuvent être proposés en fonction de la famille de produits)6-le détail quantitatif estimatif complété (fichier nommé Dqe) (document non contractuel)7-le(s) catalogue(s) et leur tarifs en version papier et/ou numérique (clé usb, cdrom, catalogue électronique) avec le(s) taux de remise consentie(s).Une commission technique ouvrira les plis des candidats soumissionnaires.Le pouvoir adjudicateur pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières. La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés suivants :Prix : 80 points : Montant Estimatif du DqeLe délai de livraison : 20 points (maximum 4 jours ouvrés)les estimations données ci-après permettent aux candidats d'apprécier le volume qui pourrait êtrecommandé. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.Désignation du lotestimationsannuelles HTLOT no1pièces détachées et accessoires de marque Renault10 000,00lot no2pièces détachées et accessoires de marque Citroen12 500,00lot no3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot12 500,00lot no4pièces détachées et accessoires pour AUTRES Marques1 250,00lot no5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 4 170,00
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ -L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2022. Le 1er bon de commande ne pourra être émis avant le 01/01/2022.Pièces constituant l'offre :6-l'acte d'engagement et ses annexes complété dont le BPU et son annexe (fichier nommé AE, mis au format .pdf) selon le modèle joint :- nota 1 : L'Acte d'engagement devra faire apparaître les délais de livraison sur lesquels s'engage contractuellement le candidat- nota 2 : Le BPU et son annexe, annexe de l'acte d'engagement devra faire apparaître le(s) taux de remise, par gamme ou article, en fonction des familles de produits (le candidat pourra annexer un document récapitulant l'ensemble des remises proposées. Plusieurs taux de remise peuvent être proposés en fonction de la famille de produits)6-le détail quantitatif estimatif complété (fichier nommé Dqe) (document non contractuel)7-le(s) catalogue(s) et leur tarifs en version papier et/ou numérique (clé usb, cdrom, catalogue électronique) avec le(s) taux de remise consentie(s).Une commission technique ouvrira les plis des candidats soumissionnaires.Le pouvoir adjudicateur pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières. La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés suivants :Prix : 80 points : Montant Estimatif du DqeLe délai de livraison : 20 points (maximum 4 jours ouvrés)les estimations données ci-après permettent aux candidats d'apprécier le volume qui pourrait êtrecommandé. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.Désignation du lotestimationsannuelles HTLOT no1pièces détachées et accessoires de marque Renault10 000,00lot no2pièces détachées et accessoires de marque Citroen12 500,00lot no3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot12 500,00lot no4pièces détachées et accessoires pour AUTRES Marques1 250,00lot no5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 4 170,00
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'Éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre
il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'Éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre
Description des options:
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contratles conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contratles conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Intitulé du lot: fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
Source: OJS 2021/S 177-460635 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15986.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-115249
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-460635
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.frle Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.Lotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde20 000,00 euro(s)
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.frle Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.Lotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde20 000,00 euro(s)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-18 📅
Nom: techni-Freins
Adresse postale: 158 avenue du general leclerc
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷 Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 1942.59 EUR 💰
3740.54 EUR 💰
5607.24 EUR 💰
954.56 EUR 💰
3741.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 045-115249 (2022-03-01)