fourniture De Pieces Detachees Et D'Accessoires Pour Les Vehicules Du Departement De La Gironde

Département de la Gironde

le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-08 Avis de marché
2022-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21ff-Rdp-1511-M
Brève description:
le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: dgar-dasj-scp@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-460635
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ -L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2022. Le 1er bon de commande ne pourra être émis avant le 01/01/2022.Pièces constituant l'offre :6-l'acte d'engagement et ses annexes complété dont le BPU et son annexe (fichier nommé AE, mis au format .pdf) selon le modèle joint :- nota 1 : L'Acte d'engagement devra faire apparaître les délais de livraison sur lesquels s'engage contractuellement le candidat- nota 2 : Le BPU et son annexe, annexe de l'acte d'engagement devra faire apparaître le(s) taux de remise, par gamme ou article, en fonction des familles de produits (le candidat pourra annexer un document récapitulant l'ensemble des remises proposées. Plusieurs taux de remise peuvent être proposés en fonction de la famille de produits)6-le détail quantitatif estimatif complété (fichier nommé Dqe) (document non contractuel)7-le(s) catalogue(s) et leur tarifs en version papier et/ou numérique (clé usb, cdrom, catalogue électronique) avec le(s) taux de remise consentie(s).Une commission technique ouvrira les plis des candidats soumissionnaires.Le pouvoir adjudicateur pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières. La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés suivants :Prix : 80 points : Montant Estimatif du DqeLe délai de livraison : 20 points (maximum 4 jours ouvrés)les estimations données ci-après permettent aux candidats d'apprécier le volume qui pourrait êtrecommandé. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.Désignation du lotestimationsannuelles HTLOT no1pièces détachées et accessoires de marque Renault10 000,00lot no2pièces détachées et accessoires de marque Citroen12 500,00lot no3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot12 500,00lot no4pièces détachées et accessoires pour AUTRES Marques1 250,00lot no5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 4 170,00
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'Éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre
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Description des options:
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contratles conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
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Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Intitulé du lot: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Intitulé du lot: fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2021/S 177-460635 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15986.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-115249
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-460635
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.frle Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.Lotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde20 000,00 euro(s)
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-18 📅
Nom: techni-Freins
Adresse postale: 158 avenue du general leclerc
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1942.59 EUR 💰
3740.54 EUR 💰
5607.24 EUR 💰
954.56 EUR 💰
3741.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 045-115249 (2022-03-01)