le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pieces Detachees Et D'Accessoires Pour Les Vehicules Du Departement De La Gironde
21ff-Rdp-1511-M”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations...”
Brève description
le Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadrelotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 20 000,00 euro(s)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. Le...”
Description des renouvellements
il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'Éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de 2 mois avant la date de fin de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contratles conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ -L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31/12/2022. Le 1er bon de commande ne pourra être émis avant le 01/01/2022.Pièces constituant l'offre :6-l'acte d'engagement et ses annexes complété dont le BPU et son annexe (fichier nommé AE, mis au format .pdf) selon le modèle joint :- nota 1 : L'Acte d'engagement devra faire apparaître les délais de livraison sur lesquels s'engage contractuellement le candidat- nota 2 : Le BPU et son annexe, annexe de l'acte d'engagement devra faire apparaître le(s) taux de remise, par gamme ou article, en fonction des familles de produits (le candidat pourra annexer un document récapitulant l'ensemble des remises proposées. Plusieurs taux de remise peuvent être proposés en fonction de la famille de produits)6-le détail quantitatif estimatif complété (fichier nommé Dqe) (document non contractuel)7-le(s) catalogue(s) et leur tarifs en version papier et/ou numérique (clé usb, cdrom, catalogue électronique) avec le(s) taux de remise consentie(s).Une commission technique ouvrira les plis des candidats soumissionnaires.Le pouvoir adjudicateur pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières. La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés suivants :Prix : 80 points : Montant Estimatif du DqeLe délai de livraison : 20 points (maximum 4 jours ouvrés)les estimations données ci-après permettent aux candidats d'apprécier le volume qui pourrait êtrecommandé. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.Désignation du lotestimationsannuelles HTLOT no1pièces détachées et accessoires de marque Renault10 000,00lot no2pièces détachées et accessoires de marque Citroen12 500,00lot no3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot12 500,00lot no4pièces détachées et accessoires pour AUTRES Marques1 250,00lot no5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde 4 170,00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2021/S 177-460635 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15986.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-460635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-0017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2022-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: techni-Freins
Adresse postale: 158 avenue du general leclerc
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1942.59 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-0018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Citroen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3740.54 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-0019
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces détachées et accessoires de marque Peugeot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5607.24 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22-0020
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces détachées et accessoires pour Autres Marques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 954.56 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22-0021
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3741.34 💰
“conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou...”
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.frle Présent accord-cadre est conclu sans montants minimum et avec des montants maximums.Lotsintitulesmontant annuel maximum (H.T.).1pièces détachées et accessoires de marque Renault30 000,00 euro(s) 2pièces détachées et accessoires de marque Citroen40 000,00 euro(s) 3pièces détachées et accessoires de marque Peugeot40 000,00 euro(s) 4pièces détachées et accessoires pour Autres Marques20 000,00 euro(s) 5fourniture de produits d'entretien pour les véhicules du Département de la Gironde20 000,00 euro(s)
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Source: OJS 2022/S 045-115249 (2022-03-01)