Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marques Yamaha, Piaggio et Peugeot
2100139”
Produits/services: Roues, pièces détachées et accessoires📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marques Yamaha, Piaggio et Peugeot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Yamaha” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Roues, pièces détachées et accessoires📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Yamaha.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 60 614 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 60 614 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises du catalogue raisonné ou du bordereau des remises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Piaggio” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Piaggio.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 11 185 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 11 185 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises du catalogue raisonné ou du bordereau des remises.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Peugeot” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Peugeot.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 10 361 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 10 361 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix issus des catalogues auxquels sont appliquées les remises du catalogue raisonné ou du bordereau des remises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants),
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent
— Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV C 8) du DUME.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 037-091946 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121 288 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-091946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F03083
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Yamaha”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Yamaha Motor Europe NV
Adresse postale: 5 avenue du Fief
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 288 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux-roues motorisés de marque Piaggio” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires de deux roues motorisés de marque Peugeot”
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés équipe BM 3 «Espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris, en précisant le numéro de marché et son intitulé.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, le présent marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, le présent marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 124-328246 (2021-06-25)