Fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules d'exploitation de la régie de collecte des déchets de Sète Agglopôle Méditerranée
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre a pour objet les prestations suivantes:
— fournitures de pièces détachées pour les véhicules d'exploitation (éléments de freinage, de suspension, du système hydraulique des bennes à ordures ménagères ou des appareils de levage embarqué…). Les pièces détachées qui sont acquises seront montées par l'atelier de mécanique de Sète Agglopôle Méditerranée;
— prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules d'exploitation (recherche de pannes pour les châssis, les bennes ou les appareils de levage embarqués, entretien préventif et curatif…).
Plusieurs types de véhicules sont concernés par cet accord-cadre:
— bennes à ordures ménagères VL et PL;
— camions polybenne avec ou sans grue;
— camions bennes basculantes avec ou sans hayon de levage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules d'exploitation de la régie de collecte des déchets de Sète Agglopôle Méditerranée
21ru021/Vb”
Titre
Fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules d'exploitation de la régie de collecte des déchets de Sète Agglopôle Méditerranée
21ru021/Vb
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre a pour objet les prestations suivantes:
— fournitures de pièces détachées pour les véhicules d'exploitation (éléments de freinage, de suspension, du système hydraulique des bennes à ordures ménagères ou des appareils de levage embarqué…). Les pièces détachées qui sont acquises seront montées par l'atelier de mécanique de Sète Agglopôle Méditerranée;
— prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules d'exploitation (recherche de pannes pour les châssis, les bennes ou les appareils de levage embarqués, entretien préventif et curatif…).
Plusieurs types de véhicules sont concernés par cet accord-cadre:
— bennes à ordures ménagères VL et PL;
— camions polybenne avec ou sans grue;
— camions bennes basculantes avec ou sans hayon de levage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et PB Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire de Sète Agglopôle Méditerranée (cf. CCTP pour plus de précisions par lot) 34110 Frontignan.”
Description du marché:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et PB Environnement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Le montant indiqué est un montant maximal sur la durée du contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant indiqué est un montant maximal sur la durée du contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de pièces détachées pour la partie châssis VL et PL marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achats de pièces détachées pour la partie châssis VL et PL marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage...”
Titre
Achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage...”
Description du marché
Achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et PB Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et PB Environnement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché public
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie châssis VL et PL marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie châssis VL et PL marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, Kinshoffer, Fassi et pour la...”
Titre
Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, Kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, Kinshoffer, Fassi et pour la...”
Description du marché
Réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, Kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet...”
Liste et brève description des conditions
DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2: à l'aide du formulaire DC2, dans sa version la plus récente, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2: à l'aide du formulaire DC2, dans sa version la plus récente, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées de préférence au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées de préférence au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres (budget M57, gestionnaire TRU, fonction 720, nature 60632 et 61551, antennes «Déchets et OM»). Les modalités de paiement sont régies au L. 2392-10, R. 2392-10 à R. 2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1 semestre 2025.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Jugement des offres (le cas échéant): les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Demandes de renseignements: les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire marchés publics de la consultation est Virginie Blasquez (tél. +33 467463888).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:
— référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1 janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 099-260848 (2021-05-20)
Informations complémentaires (2021-06-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre a pour objet les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre a pour objet les prestations suivantes:
— fournitures de pièces détachées pour les véhicules d'exploitation (éléments de freinage, de suspension, du système hydraulique des bennes à ordures ménagères ou des appareils de levage embarqué...). Les pièces détachées qui sont acquises seront montées par l'atelier de mécanique de Sète Agglopôle Méditerranée;
— prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules d'exploitation (recherche de pannes pour les châssis, les bennes ou les appareils de levage embarqués, entretien préventif et curatif...) plusieurs types de véhicules sont concernés par cet accord-cadre:
—— bennes à ordures ménagères VL et PL;
—— camions polybenne avec ou sans grue;
—— camions bennes basculantes avec ou sans hayon de levage.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 099-260848
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-24 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 118-310175 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules d?exploitation de la régie de collecte des déchets de Sète agglopôle méditerranée
21ru021/Vb”
Titre
fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules d?exploitation de la régie de collecte des déchets de Sète agglopôle méditerranée
21ru021/Vb
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Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre a pour objet les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre a pour objet les prestations suivantes :- fournitures de pièces détachées pour les véhicules d'exploitation (éléments de freinage, de suspension, du système hydraulique des bennes à ordures ménagères ou des appareils de levage embarqué...). Les pièces détachées qui sont acquises seront montées par l'atelier de mécanique de Sète agglopôle méditerranée.- Prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules d'exploitation (recherche de pannes pour les châssis, les bennes ou les appareils de levage embarqués, entretien préventif et curatif...)plusieurs types de véhicules sont concernés par cet accord-cadre:- bennes à ordures ménagères Vl et Pl,- camions polybenne avec ou sans grue,- camions bennes basculante
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire de Sète agglopôle méditerranée (cf Cctp pour plus de précisions par lot) 34110 Frontignan”
Description du marché:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques Opérationnelles
Description
Informations complémentaires: le montant indiqué est un montant maximum sur la durée du contrat
Champ d'application du marché
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Description
Description du marché:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Champ d'application du marché
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Description
Description du marché:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Champ d'application du marché
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Description
Description du marché:
“achats de pièces détachées pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Champ d'application du marché
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage...”
Titre
achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Description
Description du marché:
“achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage...”
Description du marché
achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement” Description
Description du marché:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement” Champ d'application du marché
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Description
Description du marché:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride” Champ d'application du marché
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Description
Description du marché:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg” Champ d'application du marché
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Description
Description du marché:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Champ d'application du marché
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la...”
Titre
réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Description
Description du marché:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la...”
Description du marché
réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 099-260848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg”
4️⃣
Numéro de contrat: 21ru021l4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société d'exploitation du Garage Routier
Adresse postale: zi Des Eaux Blanches
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21ru021l5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage...”
Titre
achats de pièces détachées pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: htm
Adresse postale: 4 rue René Gomez
Commune postale: Villeneuve-lès-Béziers
Code postal: 34420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Faun et Pb Environnement”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Semat/Zoeller et Iride”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie benne à ordures ménagères marque Terberg”
9️⃣
Numéro de contrat: 21ru021l9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie châssis Vl et Pl marque Renault Trucks, Iveco, Fuso, Nissan, Scania” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21ru021l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la...”
Titre
réparation, entretien préventif et curatif pour la partie appareil de levage embarqué marque Dalby, Guima, Mitra, Palfinger, kinshoffer, Fassi et pour la partie compactage mobile marque Packmat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Les prestations sont rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Les prestations sont rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bpu. Les montants maxi sont les suivants: L4: 400 000 euro(s) Ht, L5: 40 000 euro(s) Ht, L9: 200 000 euro(s) Ht, L10: 120 000 euro(s) (H.T.). Les lots 1,2,3,6,7,8 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général pour le même motif suivant: Mauvaise analyse des besoins, les prix dans le Bpu n'étaient pas assez précis. L'Absence de référence constructeur précise a engendré des réponses peu précises. Il n'est pas possible d'analyser les offres car les tarifs proposés ne sont pas fiables. Le besoin restant à satisfaire, il convient de recourir à un appel d'offres.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dansun délai de deux mois à compter de la publication
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Source: OJS 2021/S 223-586742 (2021-11-12)