fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs, d'accessoires et produits spécifiques pour l'entretien de matériels d'entretien routier et réalisation de prestations de services connexes
les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et définis comme suit : Lot no 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de prestations de services connexes. Lot no 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes. Lot no 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs, d'accessoires et produits spécifiques pour l'entretien de matériels d'entretien routier et...”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs, d'accessoires et produits spécifiques pour l'entretien de matériels d'entretien routier et réalisation de prestations de services connexes
2021-PARC06à08
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et définis comme suit : Lot no 1 : Fourniture de pièces...”
Brève description
les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et définis comme suit : Lot no 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de prestations de services connexes. Lot no 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes. Lot no 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“lot 1 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et...”
Description du marché
lot 1 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de prestations de services connexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valaur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 65
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois annuellement par reconductions tacites”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 80000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché:
“lot 2 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation...”
Description du marché
lot 2 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de...”
Description du marché
lot 3 - fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article...”
Liste et brève description des conditions
les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article l'article R.2143-3 du code de la commande publique- dc1 révisée au 01/04/2019 ou équivalent à compléter;- dc2 révisée au 01/04/2019 ou équivalent à compléter ;- l'attestation sur l'honneur si le soumissionnaire n'utilise pas le formulaire Dc1 cité ci-dessus ;- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le soumissionnaire est en redressement judiciaire :o pour le soumissionnaire établi dans un état autre que la france, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine dans les mêmes conditions que celles prévues ci-dessus pour les soumissionnaires établies en France ;o lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment- conformément aux articles R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, les soumissionnaires pourront remettre un document unique de marché européen exclusivement électronique (e-dume) en lieu et place des documents demandés ci-dessus.Le e-dume est établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type et disponible sur la plateforme Maximilien.Fr.Dans ce cas, le e-dume doit être rédigé en langue française.Attention, le e-dume ne remplace pas les éléments demandés au titre de l'offre.Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés pour chacun des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés pour chacun des trois derniersexercices disponibles,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire.- Liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire.- Liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé.Preuve de la capacité du soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-10
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis est réalisée par un agent du département, la séance n'est pas ouverte au public. La date et l'heure sont communiquées à titre indicatif”
“modalités de financement et paiement : Budget départemental ressources propres. Paiement par virement administratif en fonction des bons de commande. Les...”
modalités de financement et paiement : Budget départemental ressources propres. Paiement par virement administratif en fonction des bons de commande. Les prix du marché sont unitaires et révisables.Les soumissionnaires doivent télécharger le RC, l'avis d'appel à la concurrence et le DCE sous forme dématérialisée et déposer une offre via le site www.maximilien.fr.Conformément aux articles R.2142-21 et R.2151-7 du code de la commande publique, le Département interdit aux soumissionnaires de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois :- en qualité de soumissionnaire individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements pour le marché concerné.- en qualité de membres de plusieurs groupements.Le délai d'exécution des prestations est fixé dans les conditions indiquées à l'article E2 de l'acte d'engagement. La visite des lieux n'est pas autorisée
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Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord cadre.les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 220-576930 (2021-11-08)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-576930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de...”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de prestations de services connexes
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 040-101831 (2022-02-21)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et définis comme suit : Lot no 1 : Fourniture de pièces...”
Brève description
les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et définis comme suit : Lot no 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque MECAGIL-LEBON et réalisation de prestations de services connexes - déclaré sans suite -. Lot no 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes. Lot no 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes
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Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-PARC07
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de...”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque ROUSSEAU et réalisation de prestations de services connexes
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières , Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471641564📞
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com📧
Fax: +33 471642454 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.europe-service.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-PARC08
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de...”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et de produits spécifiques pour l'entretien de matériels de marque NOREMAT et réalisation de prestations de services connexes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat sas
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue Ampère - dynapole Ludres Fléville
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Téléphone: +33 383501609📞
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr📧
Fax: +33 383261285 📠
URL: http://www.noremat.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 109-307772 (2022-06-03)