Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters

Bordeaux Métropole

Fourniture de pièces détachées — appel d'offres ouvert. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Forme du marché accord-cadre à bons de commande — montants pour toute la durée de l'accord-cadre:
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 2: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 3: sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 EUR HT;
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre 90 400 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos › Pièces détachées et accessoires pour motos

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-27	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour motos
Brève description:

Fourniture de pièces détachées — appel d'offres ouvert. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Forme du marché accord-cadre à bons de commande — montants pour toute la durée de l'accord-cadre: — lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT; — lot 2: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT; — lot 3: sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 EUR HT; — lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre 90 400 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-386021
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;

— lot 2: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;

— lot 3: sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 EUR HT;

— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre 90 400 EUR.

Valeur totale estimée: 90 400 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters de marque HONDA et marques associées.

Valeur estimée hors TVA: 30 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics:

—— option 1: choix du DUME (recommandé): DUME complété (format XML et Pdf),

—— option 2: choix formulaires DC1 et DC2 (cf. Www.economie.gouv.fr) — DC1 et DCE complétés.

— déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée dans quatre ans.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-gccm-0082

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 146-386021 (2021-07-27)

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