Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters
Fourniture de pièces détachées — appel d'offres ouvert. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Forme du marché accord-cadre à bons de commande — montants pour toute la durée de l'accord-cadre:
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 2: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 3: sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 EUR HT;
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre 90 400 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters”
Titre
Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters
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Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées — appel d'offres ouvert. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées — appel d'offres ouvert. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Forme du marché accord-cadre à bons de commande — montants pour toute la durée de l'accord-cadre:
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 2: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT;
— lot 3: sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 EUR HT;
— lot 1: sans montant minimal et un montant maximal de 51 600 EUR HT — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre 90 400 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 90 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters de marque HONDA et marques associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters de marque MBK et marques associées.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters de marque Peugeot et marques associées.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires, outillages, prestations de maintenance et réparations de matériels type motocycles, cyclomoteurs et scooters de marque Piaggio et marques associées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics:
—— option 1: choix du DUME (recommandé):...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics:
—— option 1: choix du DUME (recommandé): DUME complété (format XML et Pdf),
—— option 2: choix formulaires DC1 et DC2 (cf. Www.economie.gouv.fr) — DC1 et DCE complétés.
— déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation sera lancée dans quatre ans.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-gccm-0082
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 146-386021 (2021-07-27)