Fourniture de pièces à la marque et prestations de services associés

Communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées

Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-19 Avis de marché
2021-05-06 Avis d'attribution de marché
2021-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: Cda 21/17 (31a)
Brève description:
Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-146166
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — groupement de commande ayant pour membres la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la Ville de Pau (VDP), et le Centre communal d'action sociale (CCAS). Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 19.4.2021 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 120 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description: Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 7 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.
Intitulé du lot: Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description: Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Renault VL
Numéro du lot: 3
Brève description: Renault VL.
Valeur estimée hors TVA: 85 690 EUR 💰
Intitulé du lot: Goupil
Numéro du lot: 4
Brève description: Goupil.
Valeur estimée hors TVA: 5 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Iveco
Numéro du lot: 5
Brève description: Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fermec et Terex
Numéro du lot: 6
Brève description: Fermec et Terex.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Isuzu Man et Nissan
Numéro du lot: 7
Brève description: Isuzu Man et Nissan.
Valeur estimée hors TVA: 10 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Semat et Zoller
Numéro du lot: 8
Brève description: Semat et Zoller.
Valeur estimée hors TVA: 129 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volvo
Numéro du lot: 9
Brève description: Volvo.
Valeur estimée hors TVA: 65 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Renault Trucks PL
Numéro du lot: 10
Brève description: Renault Trucks PL.
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nacelles France Élévateur
Numéro du lot: 11
Brève description: Nacelles France Élévateur.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — groupement de commande ayant pour membres la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la Ville de Pau (VDP), et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
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Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a).
Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.
Remise par voie électronique avant le 19.4.2021 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 058-146166 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235336
Se réfère à l'avis: 2021/S 058-146166
Numéro JO-S: 91

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2021/S 091-235336 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois.
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Valeur totale du marché: 937 120 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: hotel de France, 2 B place Royale, CS 90547

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313393
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Aucune variante autorisée.
Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de 1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois.
Intitulé du lot: Renault Vl
Brève description: Renault Vl.
Intitulé du lot: Isuzu, Man et Nissan
Brève description: Isuzu, Man et Nissan.
Intitulé du lot: Nacelles France, Élévateur
Brève description: Nacelles France, Élévateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: PPDA concessionnaire Renault Pau
Adresse postale: route de Tarbes
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 342 760 EUR 💰
Nom: NTP-Nueno Trucks Pyrénées
Adresse postale: 3 rue des Reres d'Orbigny
Valeur totale du marché: 42 120 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 512 240 EUR 💰
Nom: France Élévateur SAS
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2021/S 119-313393 (2021-06-18)