La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accords-cadres composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal — relance lots 1 et 2:
— lot 1: Peugeot,
— lot 2: Citroën.
Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale d'un an ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans, soit 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Avis de marché (2021-05-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: Cda 21/26 (31a)
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241162
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale d'un an ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre...”
Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale d'un an ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans, soit 48 mois.
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Source: OJS 2021/S 093-241162 (2021-05-10)