Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces à la marque et prestations de services associés
Cda 21/17 (31a)”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique...”
Brève description
Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Peugeot.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Citroën.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault VL
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Renault VL.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 690 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Goupil
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Goupil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 900 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Iveco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fermec et Terex
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fermec et Terex.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isuzu Man et Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Isuzu Man et Nissan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semat et Zoller
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Semat et Zoller.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Volvo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault Trucks PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Renault Trucks PL.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nacelles France Élévateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Nacelles France Élévateur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — groupement de commande ayant pour membres la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la Ville de Pau (VDP), et le Centre communal d'action sociale (CCAS).
Retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a).
Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.
Remise par voie électronique avant le 19.4.2021 (23h59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 21/17 (31a). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2021/S 058-146166 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre...”
Brève description
Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum; aucune variante autorisée. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de quatre ans soit quarante-huit mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-146166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peugeot
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Citroën
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Goupil
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Iveco
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fermec et Terex
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Volvo
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Renault Trucks PL
Source: OJS 2021/S 091-235336 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: hotel de France, 2 B place Royale, CS 90547
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre...”
Brève description
Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique accord-cadre composés en onze lots, avec un seul opérateur pour chacun des lots, à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.
Aucune variante autorisée.
Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale de 1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 937 120 💰
Titre: Renault Vl
Description
Description du marché: Renault Vl.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Champ d'application du marché
Titre: Isuzu, Man et Nissan
Description
Description du marché: Isuzu, Man et Nissan.
Champ d'application du marché
Titre: Nacelles France, Élévateur
Description
Description du marché: Nacelles France, Élévateur.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 21a034-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Renault Vl
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PPDA concessionnaire Renault Pau
Adresse postale: route de Tarbes
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342 760 💰
Numéro de contrat: 21a034-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Isuzu — Man et Nissan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 121
Nom et adresse du contractant
Nom: NTP-Nueno Trucks Pyrénées
Adresse postale: 3 rue des Reres d'Orbigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 120 💰
Numéro de contrat: 21a034-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Semat et Zoller
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 240 💰
Numéro de contrat: 24a034-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Nacelles France — Élévateur
Nom et adresse du contractant
Nom: France Élévateur SAS
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2021/S 119-313393 (2021-06-18)