Fourniture de petit matériel hôtelier au profit du GHT Alliance de Gironde — relance des lots 10, 11, 20, 24, 29 et 32

Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abena Frantex
• Chomette

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Boîtes métalliques › Boîtes pour aliments
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Produits utilisés dans la construction › Article divers
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes pour aliments
Numéro de référence: 21fhpfga221
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes pour aliments 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Article divers 📦
Vaisselle 📦
Boîtes pour aliments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180288
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 1 débute à compter de la plus tardive des deux dates: — la date de notification du contrat, — le 22.6.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bassin et urinal en matière plastique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bassin et urinal en matière plastique.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

— la date de notification du contrat,

— le 22.6.2022.

Intitulé du lot: Fourniture de bocal et couvercle
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bocal et couvercle.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 2 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

Intitulé du lot: Fourniture de protège bassin
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de protège bassin.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 3 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

Intitulé du lot: Fournitures de bacs de rangement
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de bacs de rangement.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 4 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

— le 17.7.2022.

Intitulé du lot: Vaisselle pour régéthermie
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaisselle pour régéthermie.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 5 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande.

Intitulé du lot: Emballages pour snacking
Numéro du lot: 6
Brève description: Emballages pour snacking.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 6 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande.

Intitulé du lot: Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile
Numéro du lot: 7
Brève description:

Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre. Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 7 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé courant 2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Toute proposition pour les lots nº 5, 6 et 7 devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon et de fiches techniques. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les documents et les échantillons conformes aux exigences indiquées dans le règlement de consultation. Le nombre d'échantillons et les adresses de livraisons des échantillons sont précisés dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 071-180288 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande età la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap.L'Établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-495164
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-180288
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 1 débute à compter de la plus tardive des deux dates :- la date de notification du contrat- le 22/06/2022

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture De Bassin Et Urinal En Matiere Plastique
Brève description: fourniture De Bassin Et Urinal En Matiere Plastique
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture De Bocal Et Couvercle
Brève description: fourniture De Bocal Et Couvercle
Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 2 débute à compter de la plus tardive des deux dates :- la date de notification du contrat- le 22/06/2022

Intitulé du lot: fourniture De Protege Bassin
Brève description: fourniture De Protege Bassin
Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 3 débute à compter de la plus tardive des deux dates :- la date de notification du contrat- le 22/06/2022

Intitulé du lot: fournitures De Bacs De Rangement
Brève description: fournitures De Bacs De Rangement
Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 4 débute à compter de la plus tardive des deux dates :- la date de notification du contrat- le 17/07/2022

Intitulé du lot: vaisselle Pour Regethermie
Brève description: vaisselle Pour Regethermie
Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 5 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande

Intitulé du lot: emballages Pour Snacking
Brève description: emballages Pour Snacking
Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 6 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande

Intitulé du lot: vaisselle Specifique Unites Specialisees (Type Psychiatrique Ou Autres) Pour Chambre D'Isolement Et Environnement Difficile
Brève description:

vaisselle Specifique Unites Specialisees (Type Psychiatrique Ou Autres) Pour Chambre D'Isolement Et Environnement Difficile

Informations complémentaires:

le montant estimatif des lots est indicatif et comprend toute la durée de l'accord-cadre.Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 7 débute à compter de la date de notification du premier bon de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Nom: abena Frantex
Adresse postale: 5 Rue Thomas Edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: chomette
Adresse postale: 1 Rue Rene Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

les montants indiqués par lot sont estimatifs. L'Ensemble de la procédure est sans minimum et sans maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Source: OJS 2021/S 191-495164 (2021-09-28)

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