Fourniture de papier blanc et couleur pour l'Université Paris-Saclay

Université Paris-Saclay

Les ateliers de reprographie des services de l'Université Paris-Saclay ont besoin d'un papier multi-usage, convenant à tout type de fax, de photocopieuses et d'imprimantes (laser, jet d'encre, noir et blanc et couleur), pour ses travaux quotidiens de bureau et sa communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc.). Ils réalisent également des travaux de différentes natures en noir et blanc et en couleur, façonnés ou non (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d'examen, documents administratifs). Lieu(x) d'exécution: départements 91, 92, 94.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inapa France SASU

Qui ?

• Université Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-18	Avis de marché
2021-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Saclay
Adresse postale: route de l'Orme aux Merisiers
Code postal: 91190
Commune postale: Saint-Aubin
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@universite-paris-saclay.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date limite de soumission: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030488
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement des échantillons. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Afin d'apprécier la conformité des fournitures aux prescriptions du présent CCP et de permettre à la personne publique de se livrer à tous les contrôles qualitatifs nécessaires,les candidats livreront les échantillons dans deux cartons, à l'adresse suivante et avant la date limite de réception des offres fixée sur la page de garde du présent document. Université Paris-Saclay DABF — service central des marchés — bât. 209D — 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 247 500,00 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université Paris-Saclay (sites localisés dans les départements 91, 92 et 94). Voir liste des sites mentionnées ci-dessus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— RIB/IBAN;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Ce taux est fixé à 10 % lorsque le titulaire est une PME. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le présent accord-cadre est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions des articles L. 2192-10, R. 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, conformément au code précité. Les prestations seront financées par les ressources propres de l'Université Paris-Saclay. Ordonnateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 015-030488 (2021-01-18)

Avis d'attribution de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les ateliers de reprographie des services de l'université Paris-Saclay ont besoin d'un papier multi-usage, convenant à tout type de fax, de photocopieuses et d'imprimantes (laser, jet d'encre, noir et blanc et couleur), pour ses travaux quotidiens de bureau et sa communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc.). Ils réalisent également des travaux de différentes natures en noir et blanc et en couleur, façonnés ou non (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d'examen, documents administratifs). Lieu(x) d'exécution: départements 91, 92, 94.

Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Paris-Saclay
Adresse postale: 3 rue Joliot Curie
Commune postale: Gif-sur-Yvette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211087
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-030488
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(x) d'exécution: départements 91, 92, 94.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université Paris-Saclay (sites localisés dans les départements 91, 92 et 94). Voir liste des sites mentionnée ci-dessus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Développement Durable et responsabilité sociétale
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 45.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: INAPA France SASU
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essones
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 082-211087 (2021-04-23)

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