signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) Ht (montants non contractuels)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metz metropole
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Commune postale: Metz
Code postal: 57011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.metzmetropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metz Métropole
Adresse postale: 1 Place du Parlement de Metz
Commune postale: Metz
Téléphone: +33 387201000📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Panneaux Et Accessoires De Signalisation Routiere Permanente Et Temporaire
21908a”
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et...”
Brève description
signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) Ht (montants non contractuels)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 616 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation verticale, temporaire et supports mats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: voir le Cctp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prix au vu du Bpu "mise en situation d'une commande réelle"
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois ; la reconduction s'effectuera par décision tacite.Dans le cas où le représentant du pouvoir...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois ; la reconduction s'effectuera par décision tacite.Dans le cas où le représentant du pouvoir adjudicateur prendra la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire au plus tard 60 jours avant la fin de l'ac
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation directionnelle et mats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation d'informations locales (Sil)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: miroirs de sécurité routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux balises et auto-relevables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Documents à remettre avec l'offre + échantillons : voir article 4.2 du RcSous-Critères de jugement : indiqués à l'article 5.2 du RcConditions de remise du dossier de consultation :Tout complément d'information est à demander via le site http://www.sis-marches.marches-publics.infoL'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 166-432946 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et...”
Brève description
signalisation de police, temporaire, directionnelle, panneaux auto-relevables, supports mâts, fourreaux, miroirs, etc?la description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires(Bpu) de chaque lot.Groupement de Commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement), Ville de Metz, commune Amanvillers.Accord-Cadre à bons de commandes pour des prestations inscrites dans les Bpu et dans le catalogue et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum pour toute sa durée, dont 30 % maximum de la valeur estimée annuelle pour les commandes sur catalogue.La valeur estimée annuelle pour Metz Métropole est de 170 000 euro(s) Ht, pour la Ville de Metz de 30 000 euro(s) Ht, pour Amanvillers de 5 500 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-432946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: signalisation verticale, temporaire et supports mats
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: signalisation directionnelle et mats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: signalisation d'informations locales (Sil)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: miroirs de sécurité routière
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 rue René François Jolly / Bp 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: panneaux balises et auto-relevables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
“accord-Cadre mono-attributaire par lot, à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuel.Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible...”
accord-Cadre mono-attributaire par lot, à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuel.Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois, sans montant minimum ni maximum ; les valeurs indiquées ci-dessus sont données à titre estimatif
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Source: OJS 2021/S 220-578021 (2021-11-09)