fourniture de mobilier et équipement urbain pour la Ville des Pavillons-Sous-Bois
Ville de Pavillons-sous-Bois
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier et équipement urbain pour la Ville des Pavillons-Sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l'article 6 du CCP et dans le BPU propre à chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Panneaux de signalisation et articles connexes › Plaques indicatrices
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-28 | Avis de marché |
| 2022-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2021-39
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Plaques indicatrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pavillons-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-390428
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: potelets et barrières
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: signalisation verticale et signalétique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 147-390428 (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2021-39
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier et équipement urbain pour la Ville des Pavillons-Sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l'article 6 du CCP et dans le BPU propre à chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Plaques indicatrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pavillons-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-390428
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement, au maximum 3 fois, par périodes d'un an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans.le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R.2112-4 du CCP. En cas de non reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: potelets et barrières
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot concerne la fourniture de potelets et barrières pour la Ville des Pavillons-Sous-Bois
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement, au maximum 3 fois, par périodes d'un an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans.le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R.2112-4 du CCP. En cas de non reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période
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l'Accord-Cadre est reconductible tacitement, au maximum 3 fois, par périodes d'un an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans.le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R.2112-4 du CCP. En cas de non reconduction, l'acheteur informe le titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la période
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Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot concerne l'acquisition de panneaux de police, panonceaux, plaques de rue, mâts et accessoires de fixation
Intitulé du lot: mobilier urbain pour les espaces verts, les bâtiments et les espaces publics
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot concerne l'acquisition de mobilier urbain destiné à l'aménagement des espaces verts, des bâtiments et des espaces publics
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795495&orgAcronyme=a1k 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 147-390428 (2021-07-28)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054655
Se réfère à l'avis: 2021/S 147-390428
Numéro JO-S: 22
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-01 📅
Nom: sas henry
Adresse postale: bp 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Nom: lacroix city saint herblain
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom: sas ondelia
Adresse postale: 26 bis rue Cécille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 022-054655 (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054655
Se réfère à l'avis: 2021/S 147-390428
Numéro JO-S: 22
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-01 📅
Nom: sas henry
Adresse postale: bp 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Nom: lacroix city saint herblain
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom: sas ondelia
Adresse postale: 26 bis rue Cécille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 022-054655 (2022-01-27)
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