l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l?exploitation du service Handistar.Aussi, le présent marché vise la fourniture de véhicules, type minibus longueur 6 mètres environ, adaptés aux personnes à mobilité réduite.Dans la perspective d'offrir aux usagers du service Handistar des véhicules parfaitement adaptés, Rennes Métropole et son Exploitant pour le service Handistar, Srts, attendent des offres qu'elles se distinguent par l'attention particulière que les candidats porteront au confort, à l'accessibilité, aux circulations intérieures, à la sécurité du véhicule, ainsi qu'à l'image " Transport en Commun " et non fourgonnette aménagée, qui s'en dégagera.Ainsi, il appartiendra au titulaire de réaliser un véritable travail de conception dans le respect des attentes formulées dans le Cctp et ses annexes, puis de fabriquer les véhicules
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de minibus Gnv pour le service Handistar (Service de Transport de Personnes à Mobilité réduite)
210435003 bis”
Produits/services: Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l?exploitation du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l?exploitation du service Handistar.Aussi, le présent marché vise la fourniture de véhicules, type minibus longueur 6 mètres environ, adaptés aux personnes à mobilité réduite.Dans la perspective d'offrir aux usagers du service Handistar des véhicules parfaitement adaptés, Rennes Métropole et son Exploitant pour le service Handistar, Srts, attendent des offres qu'elles se distinguent par l'attention particulière que les candidats porteront au confort, à l'accessibilité, aux circulations intérieures, à la sécurité du véhicule, ainsi qu'à l'image " Transport en Commun " et non fourgonnette aménagée, qui s'en dégagera.Ainsi, il appartiendra au titulaire de réaliser un véritable travail de conception dans le respect des attentes formulées dans le Cctp et ses annexes, puis de fabriquer les véhicules
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“srts Exploitant du service Handistar Chez Keolis Armor Zi Sud Est 26 rue du Bignon 35135 - chantepie”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l?exploitation du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l?exploitation du service Handistar.Aussi, le présent marché vise la fourniture de véhicules, type minibus longueur 6 mètres environ, adaptés aux personnes à mobilité réduite.Dans la perspective d'offrir aux usagers du service Handistar des véhicules parfaitement adaptés, Rennes Métropole et son Exploitant pour le service Handistar, Srts, attendent des offres qu'elles se distinguent par l'attention particulière que les candidats porteront au confort, à l'accessibilité, aux circulations intérieures, à la sécurité du véhicule, ainsi qu'à l'image " Transport en Commun " et non fourgonnette aménagée, qui s'en dégagera.Ainsi, il appartiendra au titulaire de réaliser un véritable travail de conception dans le respect des attentes formulées dans le Cctp et ses annexes, puis de fabriquer les véhicules
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisecapacité minimale requise : capacité à fournir des minibus Gnv répondant aux caractéristiques propre au marché auquel l'opérateur candidate
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2021/S 232-612260 (2021-11-25)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l'exploitation du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l'exploitation du service Handistar.Aussi, le présent marché vise la fourniture de véhicules, type minibus longueur 6 mètres environ, adaptés aux personnes à mobilité réduite.Dans la perspective d'offrir aux usagers du service Handistar des véhicules parfaitement adaptés, Rennes Métropole et son Exploitant pour le service Handistar, Srts, attendent des offres qu'elles se distinguent par l'attention particulière que les candidats porteront au confort, à l'accessibilité, aux circulations intérieures, à la sécurité du véhicule, ainsi qu'à l'image " Transport en Commun " et non fourgonnette aménagée, qui s'en dégagera.Ainsi, il appartiendra au titulaire de réaliser un véritable travail de conception dans le respect des attentes formulées dans le Cctp et ses annexes, puis de fabriquer les véhicules
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2459311.50 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“srts Exploitant du service Handistar Chez Keolis Armor Zi Sud Est 26 rue du Bignon 35135 Chantepie”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l'exploitation du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Rennes Métropole assure la réalisation des investissements nécessaires à l'exploitation du service Handistar.Aussi, le présent marché vise la fourniture de véhicules, type minibus longueur 6 mètres environ, adaptés aux personnes à mobilité réduite.Dans la perspective d'offrir aux usagers du service Handistar des véhicules parfaitement adaptés, Rennes Métropole et son Exploitant pour le service Handistar, Srts, attendent des offres qu'elles se distinguent par l'attention particulière que les candidats porteront au confort, à l'accessibilité, aux circulations intérieures, à la sécurité du véhicule, ainsi qu'à l'image " Transport en Commun " et non fourgonnette aménagée, qui s'en dégagera.Ainsi, il appartiendra au titulaire de réaliser un véritable travail de conception dans le respect des attentes formulées dans le Cctp et ses annexes, puis de fabriquer les véhicules
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 232-612260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2220232
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: liberty Durisotti France
Adresse postale: 13, Avenue De La Fosse
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2459311.50 💰
Source: OJS 2022/S 174-493860 (2022-09-06)