l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions, des Directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'ofb. Marché alloti (2 lots), à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum à 332000 euro(s) (H.T.). Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une (1) fois pour une même période de 24 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels optiques, accessoires et prestations annexes
2021-52
Produits/services: Instruments d'optique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions, des Directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'ofb. Marché alloti (2 lots), à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum à 332000 euro(s) (H.T.). Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une (1) fois pour une même période de 24 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 332 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: longue-Vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jumelles📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france et Outre Mer
Description du marché:
“longue-Vue - deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 297 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini longue-vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france et Outre-Mer
Description du marché:
“mini longue-vue - deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-246611
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Perray-En-Yvelines
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“au terme de l'accord-cadre, reconduction éventuelle incluse, une nouvelle procédure sera potentiellement initiée (en 2026)” Informations complémentaires
“la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois 2 ans, par tacite reconduction.Il est conclu sans montant...”
la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois 2 ans, par tacite reconduction.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 332000 euro(s) (H.T.).
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Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)
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Source: OJS 2021/S 247-652651 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 332 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-652651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-52
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: longue-Vue, accessoires et prestations diverses
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sud nature équipement
Adresse postale: 21 Avenue de la Têt - zone artisanale
Commune postale: Bompas
Code postal: 66430
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.sud-nature-equipement.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 297 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mini longue-vue, accessoires et prestations diverses
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Nature Equipement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Source: OJS 2022/S 130-368508 (2022-07-04)