L'accord-cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des directions, des directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'OFB. Marché alloti (onze lots), à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum à 952 000 EUR HT. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une (1) fois pour une même période de 24 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels optiques, accessoires et prestations annexes
2020-08
Produits/services: Instruments d'optique📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des directions, des directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'OFB. Marché alloti (onze lots), à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum à 952 000 EUR HT. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une (1) fois pour une même période de 24 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 952 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareil de vision nocturne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lunettes de vision nocturne📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France et Outre-Mer.
Description du marché:
“Appareil de vision nocturne, jumelle ou binoculaire à intensification de lumière destinée aux opérations de nuit avec accessoires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Longue-Vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jumelles📦
Site principal ou lieu d'exécution: France et Outre Mer.
Description du marché:
“Longue-Vue — deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 297 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mini longue-vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mini longue-vue — deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trépied
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de photographie📦
Description du marché: Trépied avec rotule pour lunette ou appareil photo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trépied ultra léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Trépied ultra léger avec rotule pour lunette ou appareil photo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jumelles — grossissement x 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Jumelles — grossissement x 8 avec accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jumelles — grossissement x 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Jumelles — grossissement x 10 avec accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Télémètre laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique spécialisés📦
Description du marché: Télémètre laser monoculaire avec accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jumelles avec télémètre intégré
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Jumelles avec télémètre intégré avec accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caméra thermique monoculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Caméra thermique monoculaire et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caméra thermique binoculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Caméra thermique binoculaire avec accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme de l'accord-cadre, reconduction éventuelle incluse, une nouvelle procédure sera initiée (en 2025).” Informations complémentaires
“La durée de l'accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans, par tacite reconduction. Il est conclu sans...”
La durée de l'accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans, par tacite reconduction. Il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé à 952 000 EUR HT.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique);
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA (dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
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Source: OJS 2021/S 094-246611 (2021-05-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels optiques, accessoires et prestations annexes
2020-08
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de matériels optiques avec leurs accessoires et prestations annexes. Ces matériels seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions, des Directions régionales, y compris dans les territoires et départements d'outre-mer de l'ofb. Marché alloti (11 lots), à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum à 952000 euro(s) (H.T.). Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une (1) fois pour une même période de 24 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 585 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: appareil de vision nocturne
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france et Outre-Mer
Description du marché:
“appareil de vision nocturne, jumelle ou binoculaire à intensification de lumière destinée aux opérations de nuit avec accessoires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: longue-Vue
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france et Outre Mer
Description du marché:
“longue-Vue - deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires” Champ d'application du marché
Titre: mini longue-vue
Description
Description du marché:
“mini longue-vue - deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires” Champ d'application du marché
Titre: trépied
Description
Description du marché: trépied avec rotule pour lunette ou appareil photo
Champ d'application du marché
Titre: trépied ultra léger
Description
Description du marché: trépied ultra léger avec rotule pour lunette ou appareil photo
Champ d'application du marché
Titre: jumelles - grossissement x8
Description
Description du marché: jumelles - grossissement x8 avec accessoires
Champ d'application du marché
Titre: jumelles - grossissement x10
Description
Description du marché: jumelles - grossissement x10 avec accessoires
Champ d'application du marché
Titre: télémètre laser
Description
Description du marché: télémètre laser monoculaire avec accessoires
Champ d'application du marché
Titre: jumelles avec télémètre intégré
Description
Description du marché: jumelles avec télémètre intégré avec accessoires
Champ d'application du marché
Titre: caméra thermique monoculaire
Description
Description du marché: caméra thermique monoculaire et accessoires
Champ d'application du marché
Titre: caméra thermique binoculaire
Description
Description du marché: caméra thermique binoculaire avec accessoires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-246611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: appareil de vision nocturne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“longue-Vue - deux modèles attendus (avec entrée oculaire droite et entrée oculaire coudée) avec accessoires”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mini longue-vue
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: trépied
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sud nature equipement
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Bompas
Code postal: 66430
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.sud-nature-equipement.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: trépied ultra-léger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: jumelles - grossissement x8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rivolier pere et fils armurerie
Adresse postale: zi des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
URL: http://www.rivoliergroup.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: jumelles - grossissement x10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 115 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: télémètre laser
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: jumelles avec télémètre intégré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: caméra thermique monoculaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: caméra thermique binoculaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 143 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les lots 1, 2 et 3 de la procédure sont déclarés infructueux
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif du ressort du PA :- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, -référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),- recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)
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Source: OJS 2021/S 177-460968 (2021-09-08)