le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum fixé en valeur. Le marché est décomposé en neuf (9) lots : Lot 1 : Fournitures électriques Lot 2 : Fournitures de quincaillerie Lot 3 : Fournitures de produits acier Lot 4 : Fournitures de plomberie Lot 5 : Fournitures de menuiserie Lot 6 : Fournitures de peinture Lot 7 : Fournitures de maçonnerie VRD Lot 8 : Fournitures de produits chimiques Lot 9 : Fournitures de matériel électro portatif et outillages à main Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. La durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera tacite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiels et produits pour les ateliers, regies batiments et voirie
AO21_Quincaillerie”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum fixé en valeur. Le marché est décomposé en neuf (9) lots : Lot 1 :...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum fixé en valeur. Le marché est décomposé en neuf (9) lots : Lot 1 : Fournitures électriques Lot 2 : Fournitures de quincaillerie Lot 3 : Fournitures de produits acier Lot 4 : Fournitures de plomberie Lot 5 : Fournitures de menuiserie Lot 6 : Fournitures de peinture Lot 7 : Fournitures de maçonnerie VRD Lot 8 : Fournitures de produits chimiques Lot 9 : Fournitures de matériel électro portatif et outillages à main Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. La durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera tacite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: fournitures électriques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande...”
Description des renouvellements
la durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera tacite
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 120 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: fournitures de quincaillerie
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de produits acier
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: fournitures de plomberie
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 80 000euro(s)ht
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fournitures de menuiserie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: fournitures de peinture
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de maçonnerie VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦
Description du marché: fournitures de maçonnerie VRD
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 100 000euro(s)ht
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Description du marché: fournitures de produits chimiques
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 40 000euro(s)ht
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de matériel électro portatif et outillages à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: fournitures de matériel électro portatif et outillages à main
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 159-328455
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture conforme. Les demandes de paiement ne seront adressées qu'après livraison et acceptation de la prestation par la Commune. En cas de retard de paiement (avances, règlements partiels définitifs ou solde), le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 183-475387 (2021-09-16)