Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de plomberie et peinture — pour AB Habitat (deux lots):
— lot 1: fourniture de matériels de plomberie sanitaire;
— lot 2: fourniture de peinture et matériels de peinture.
Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification. Il est conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Il est reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de plomberie et peinture — pour AB Habitat (deux lots)
Produits/services: Matériel de plomberie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de plomberie et peinture — pour AB Habitat (deux lots):
— lot 1: fourniture de matériels de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de plomberie et peinture — pour AB Habitat (deux lots):
— lot 1: fourniture de matériels de plomberie sanitaire;
— lot 2: fourniture de peinture et matériels de peinture.
Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification. Il est conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Il est reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximale.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bezons.
Description du marché: Fourniture de matériels de plomberie sanitaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet du marché. Il est tacitement reconductible par période d'une année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet du marché. Il est tacitement reconductible par période d'une année dans la limite de trois reconductions soit quatre ans maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8,...”
Description des options
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est annuelle.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Site principal ou lieu d'exécution: Bezons
Description du marché: Fourniture de peinture et matériels de peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet du marché. Il est tacitement reconductible par période d'une année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet du marché. Il est tacitement reconductible par période d'une année dans la limite de 3 reconductions soit 4 ans maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“AB Habitat se réserve la possibilité de modifier l'accord-cadre dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R....”
Description des options
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier l'accord-cadre dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R. 2194-10 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Imprimé DC2 (Déclaration du candidat) dernière version du 1.4.2019 complété comme suit, disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux fournitures objet du marché. Si le candidat ne peut...”
Liste et brève description des critères de sélection
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux fournitures objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Joindre en annexe du DC2:
— une présentation des moyens humains (effectifs moyens annuels),
— la liste des références de prestations similaires à l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Joindre en annexe du DC2:
— une présentation des moyens humains (effectifs moyens annuels),
— la liste des références de prestations similaires à l'objet du marché réalisées sur les trois dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer les coordonnées du donneur d'ordre, le montant, et les durée et date des travaux).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2025.” Informations complémentaires
“Accord-cadre passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-3-2º, R....”
Accord-cadre passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-3-2º, R. 2161-5, R. 2162-2, R. 2162-4-3º. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature [en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis]: imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — en cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). Les offres doivent impérativement être remises par voie électronique via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_oirTvDswtK
Renseignements d'ordre administratif et technique: les renseignements peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement adressée sur le profil acheteur via la plate-forme de dématérialisation (application questions/réponses) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_oirTvDswtK
La date limite pour le dépôt des questions techniques est le: 22.6.2021 (0h00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2021/S 104-273177 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“AB HABITAT - S.C.I.C. d'H.L.M. d'Argenteuil-Bezons - 807 567 136 RCS Pontoise - SIRET 807 567 136 000 21- NAF 6820 A”
Adresse postale: 203 rue Michel Carré - CS 30053
Personne de contact: Service Marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de plomberie et peinture - pour AB HABITAT (2 lots)
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de plomberie et peinture - pour AB HABITAT (2 lots) : lot 1 - fourniture de matériels de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de plomberie et peinture - pour AB HABITAT (2 lots) : lot 1 - fourniture de matériels de plomberie sanitaire ; lot 2 : fourniture de peinture et matériels de peinture. Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification. Il est conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Il est reconductible par période annuelle, jusqu'à 3 fois, soit une durée de 4 années maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258585.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de matériels de plomberie sanitaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8,...”
Description des options
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R. 2194-10 du code de la commande publique
Afficher plus
Description des options:
“AB Habitat se réserve la possibilité de modifier l'accord-cadre dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R....”
Description des options
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier l'accord-cadre dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R.2194-10 du code de la commande publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-273177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de matériels de plomberie et peinture - pour AB HABITAT (2 lots) - Lot 1 : Fourniture de matériels de plomberie sanitaire”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: 218Route de Pontoise
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.dsc.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 258585.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258585.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de matériels de plomberie et peinture - pour AB HABITAT (2 lots) - Lot 2 : Fourniture de peinture et matériels de peinture” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes : consultation dans les locaux du Siège d'AB...”
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes : consultation dans les locaux du Siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service Marchés (cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité.MONTANT SIMULATION DE COMMANDE ANNUELLE HT : 64646,33euro(s) HTlot 1 : Fourniture de matériels de plomberie sanitaireMontants annuels des commandes sans minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2022/S 005-006945 (2022-01-04)