La consultation a pour objet la fourniture de matériel de travaux publics pour les différents services du Département de Tarn-et-Garonne. Les véhicules concernés sont les suivantes:
— véhicules utilitaires,
— fourgons,
— camions,
— tracteurs agricoles,
— débroussailleuses,
— chargeur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel TP (neufs et occasion)
2021060
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de matériel de travaux publics pour les différents services du Département de Tarn-et-Garonne. Les véhicules...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de matériel de travaux publics pour les différents services du Département de Tarn-et-Garonne. Les véhicules concernés sont les suivantes:
— véhicules utilitaires,
— fourgons,
— camions,
— tracteurs agricoles,
— débroussailleuses,
— chargeur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 01 — véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: Nº 01 — véhicules utilitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 02 — fourgon de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Nº 02 — fourgon de transport.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 3 — camions d'occasions 16 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: Nº 3 — camions d'occasions 16 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 04 — camion d'occasion 10 à 12 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nº 04 — camion d'occasion 10 à 12 t.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 05 — trois tracteurs agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: Nº 05 — trois tracteurs agricoles.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 06 — trois débroussailleuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: Nº 06 — trois débroussailleuses.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 07 — chargeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Description du marché: Nº 07 — chargeur.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 08 — camion 7 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Nº 08 — camion 7 t.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le délai de livraison est précisé par le candidat et devient contractuel à la date de notification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 098-253911 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du tarn et garonne
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel Tp (neufs et occasion)
2021060
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de matériel de travaux publics pour les différents services du Département de Tarn et Garonne.Les véhicules...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture de matériel de travaux publics pour les différents services du Département de Tarn et Garonne.Les véhicules concernés sont les suivantes :-véhicules utilitaires,-fourgons,-camions,-tracteurs agricoles,-débroussailleuses,-chargeur
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 799 821 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: no01 - véhicules utilitaires
Description
Description du marché: no01 - véhicules utilitaires
Champ d'application du marché
Titre: no02 - fourgon de transport
Description
Description du marché: no02 - fourgon de transport
Champ d'application du marché
Titre: no3 - camions d'occassions 16 tonnes
Description
Description du marché: no3 - camions d'occasions 16 tonnes
Champ d'application du marché
Titre: no04 - camion d'occasion 10 à 12 tonnes
Description
Description du marché: no04 - camion d'occasion 10 à 12 tonnes
Champ d'application du marché
Titre: no05 - 3 tracteurs agricoles
Description
Description du marché: no05 - 3 tracteurs agricoles
Champ d'application du marché
Titre: no06 - 3 débroussailleuses
Description
Description du marché: no06 - 3 débroussailleuses
Champ d'application du marché
Titre: no07 - chargeur
Description
Description du marché: no07 - chargeur
Champ d'application du marché
Titre: no08 - camion 7 tonnes
Description
Description du marché: no08 - camion 7 tonnes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-253911
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: no01 - véhicules utilitaires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: no02 - fourgon de transport
3️⃣
Numéro de contrat: 202106003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: no3 - camions d'occassions 16 tonnes
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 402 300 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: no04 - camion d'occasion 10 à 12 tonnes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 202106005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: no05 - 3 tracteurs agricoles
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: frejabise
Adresse postale: cigalou
Commune postale: Montesquieu
Code postal: 82200
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 600 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202106006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: no06 - 3 débroussailleuses
Nom et adresse du contractant
Nom: societé d'exploitation des établissements Jean Cane
Adresse postale: 450 Chemin de Cruye
Commune postale: Vaïssac
Code postal: 82800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 100 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202106007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: no07 - chargeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 200 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202106008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: no08 - camion 7 tonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: parot Vi
Adresse postale: 6 impasse los appares
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 621 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 193-502234 (2021-09-30)