Fourniture de matériel signalétique et de mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — OPH

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — OPH.
Les prestations sont réparties en deux lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit:
— lot nº 1: direction territoriale Nord-Est — direction territoriale Nord Ouest — direction territoriale Sud Ouest,
— lot nº 2: direction territoriale Est — direction territoriale Sud-Est — direction territoriale Val-de-Marne.
Les prestations demandées donneront lieu à un marché de fourniture exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Elles s'exécuteront dans les limites suivantes:
— lot 1: DTNE/DTNO/DTSO:
—— seuil minimal annuel: sans,
—— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT,
— lot 2: DTES/DTSE/DTVM:
—— seuil minimal annuel: sans,
—— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouvier Signalétique

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Tableaux d'affichage
• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-14	Avis de marché
2021-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 2021/123
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont réparties en deux lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit: — lot nº 1: direction territoriale Nord-Est — direction territoriale Nord Ouest — direction territoriale Sud Ouest, — lot nº 2: direction territoriale Est — direction territoriale Sud-Est — direction territoriale Val-de-Marne. Les prestations demandées donneront lieu à un marché de fourniture exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Elles s'exécuteront dans les limites suivantes: — lot 1: DTNE/DTNO/DTSO: —— seuil minimal annuel: sans, —— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT, — lot 2: DTES/DTSE/DTVM: —— seuil minimal annuel: sans, —— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304912
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — OPH.

Les prestations sont réparties en deux lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit:

— lot nº 1: direction territoriale Nord-Est — direction territoriale Nord Ouest — direction territoriale Sud Ouest,

— lot nº 2: direction territoriale Est — direction territoriale Sud-Est — direction territoriale Val-de-Marne.

Les prestations demandées donneront lieu à un marché de fourniture exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Elles s'exécuteront dans les limites suivantes:

— lot 1: DTNE/DTNO/DTSO:

—— seuil minimal annuel: sans,

—— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT,

— lot 2: DTES/DTSE/DTVM:

—— seuil maximal annuel: 120 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Est — direction territoriale Nord Ouest — direction territoriale Sud Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — OPH.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible deux fois par tacite reconduction pour une durée de douze mois chacune, sans que sa durée ne puisse excéder le 30.9.2025.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Intitulé du lot: Direction Territoriale Est — direction territoriale Sud-Est — direction territoriale Val-de-Marne
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Claude Bernard 75005 — Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Les justificatifs à fournir sont:

— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur)ou le formulaire type établi par la Commission européenne.

Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation;

— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.

Le chiffre d'affaires minimal doit représenter deux fois le montant estimatif annuel du lot ou des lots.

Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités par tout autre document équivalent. Pour apprécier les capacités de ces entreprises, pourront être notamment produits les renseignements suivants:

— pour les capacités financières: une déclaration appropriée de banque, production d'une attestation d'un agent d'assurance garantissant la conclusion d'un contrat en cas d'attribution, etc.

— pour les capacités techniques et professionnelles: titres d'études et/ou expérience professionnelle des responsables, liste des matériels possédés par l'entreprise, attestation de fourniture de ces matériels en cas d'attribution de marché, etc.

Capacité technique et professionnelle:

— les références du candidat au cours des trois dernières années pour les fournitures similaires à l'objet du marché,

— les moyens matériels pour réaliser les prestations objet de ce marché,

— des échantillons,

— les fiches techniques des fournitures demandés en annexe 3 de chaque lot.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 117-304912 (2021-06-14)

Avis d'attribution de marché (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat-Oph. les prestations sont réparties en deux lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit : - Lot n°1 : Direction Territoriale Nord-Est- Direction territoriale Nord Ouest- Direction territoriale Sud Ouest - Lot n°2 : Direction Territoriale Est- Direction territoriale Sud-Est- Direction territoriale Val-de-Marne les prestations demandées donneront lieu à un marché de fourniture exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Elles s'exécuteront dans les limites suivantes : lot 1 : Dtne/Dtno/Dtso seuil minimum annuel : Sans

Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat - OPH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-469366
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304912
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Les marchés a été signé le 09.09.2021. ils sont consultables sur demande écrite adressée à : paris Habitat - Oph direction Juridique et de la Commande Publique 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat-Oph.

les prestations sont réparties en deux lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct comme suit :

- Lot n°1 : Direction Territoriale Nord-Est- Direction territoriale Nord Ouest- Direction territoriale Sud Ouest

- Lot n°2 : Direction Territoriale Est- Direction territoriale Sud-Est- Direction territoriale Val-de-Marne

les prestations demandées donneront lieu à un marché de fourniture exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Elles s'exécuteront dans les limites suivantes :

lot 1 : Dtne/Dtno/Dtso

seuil minimum annuel : Sans

Intitulé du lot: Direction Territoriale Nord-Est- Direction territoriale Nord Ouest- Direction territoriale Sud Ouest
Brève description:

Fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat-Oph

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels

achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence

Intitulé du lot: Direction Territoriale Est- Direction territoriale Sud-Est- Direction territoriale Val-de-Marne
Brève description:

fourniture de matériel signalétique et mobiliers pour vestiaire à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat-Oph

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: Bouvier Signalétique
Adresse postale: 4/6 Boulevard de Beaubourg
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les marchés a été signé le 09.09.2021.

ils sont consultables sur demande écrite adressée à :

paris Habitat - Oph

direction Juridique et de la Commande Publique

21 bis, rue Claude Bernard

75253 Paris Cedex 05

sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 181-469366 (2021-09-14)

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