la présente consultation concerne la fourniture de matériel scolaire et éducatif pour les établissements d'accueil d'enfants.
description succincte de l'objet du marché : la présente consultation consiste à acheter des cahiers et papiers, jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs, petites fournitures, peintures, vernis et colles, matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité, livres scolaires, livres non scolaires, albums et littérature jeunesse et des matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives pour les établissements d'accueil d'enfants de la ville de Nîmes.
Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "Acheteur public".
lieu(x) d'exécution : Territoire de la Commune de Nîmes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiel scolaire et educatif pour les etablissements D'Accueil D'Enfants
21F006AM”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de matériel scolaire et éducatif pour les établissements d'accueil d'enfants.
description succincte de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de matériel scolaire et éducatif pour les établissements d'accueil d'enfants.
description succincte de l'objet du marché : la présente consultation consiste à acheter des cahiers et papiers, jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs, petites fournitures, peintures, vernis et colles, matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité, livres scolaires, livres non scolaires, albums et littérature jeunesse et des matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives pour les établissements d'accueil d'enfants de la ville de Nîmes.
Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "Acheteur public".
lieu(x) d'exécution : Territoire de la Commune de Nîmes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cahiers et papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nîmes
Description du marché: cahiers et papiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible tacitement :- durée de la période initiale : 1 an- nombre de reconductions possibles : 3- durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible tacitement :- durée de la période initiale : 1 an- nombre de reconductions possibles : 3- durée de chaque période de reconduction : 1 an. Total : 4 ans.
La montant maximum du lot est de 210 000 euros HT par an. Montant identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues au contrat
Description
Informations complémentaires:
“valeur estimée du lot : 150000 euro ht pour 12 mois d'exécution. Montant identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit trois fois par périodes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an. Le montant maximum annuel est de 250 000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: des clauses de réexamen sont prévues au contrat
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé annuel est de 180000 euro ht, soit 720000 euro pour 4 ans. Montant identique pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petites fournitures, peintures, vernis et colles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: petites fournitures scolaires, peinture, vernis et colle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Le montant maximum annuel du lot est de 250000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: le contrat prévoit des clauses de réexamen
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé annuel du lot est de 180 000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Montant identique pour chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Montant identique pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Montant maximum pour ce lot : 60000 euro ht pour 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant annuel estimé est de 40000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: achat de livres scolaires pour la ville de Nîmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Le montant maximum annuel du lot est de 180000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Estimation est de 150000 euro ht pour 12 mois d'exécution. Montant identique pour chaque période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres non scolaires, albums et littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: livres non scolaires, albums et littérature jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Le montant maximum annuel du marché est de 70000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant estimé du marché est de 40000 euro ht pour 12 mois d'exécution. Montant identique pour chaque période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Le montant maximum annuel du lot est de 20000 euro (H.T.). Montant identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant estimé du lot est de 10000 euro ht pour 12 mois d'exécution. Montant identique pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
- ou, en cas de candidature classique
o lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) :
Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;
O Déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) :
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;
- Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“il est prévu une remise d'échantillons pour les lots no1, 2, 3, 4 et 7 par les soumissionnaires.
Adresse de remise des échantillons : Ville de Nîmes...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
il est prévu une remise d'échantillons pour les lots no1, 2, 3, 4 et 7 par les soumissionnaires.
Adresse de remise des échantillons : Ville de Nîmes Direction Education / Service Enseignement 105 rue San Lucar 30900 Nîmes Du lundi au vendredi de : 9h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00. ATTENTION : les échantillons devront être remis, au plus tard, le 27/12/2021 à 12h00. (voir Rc)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 AV Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 AV Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 AV Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 231-608144 (2021-11-24)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiel scolaire et educatif pour les etablissements D'Accueil D'Enfants
21-147852”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de matériel scolaire et
Éducatif pour les établissements d'accueil d'enfants.description succincte de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de matériel scolaire et
Éducatif pour les établissements d'accueil d'enfants.description succincte de l'objet du marché :
La présente consultation consiste à acheter des cahiers et papiers, jeux ludiques, pédagogiques et
Éducatifs, petites fournitures, peintures, vernis et colles, matériels d'éducation physique et
Matériels de psychomotricité, livres scolaires, livres non scolaires, albums et littérature jeunesse
Et des matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives pour les établissements d'accueil
D'Enfants de la ville de Nîmes.Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en
Tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "Acheteur public".lieu(x) d'exécution :
Territoire de la Commune de Nîmes
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues au contrat.
Description
Description du marché: petites fournitures, peintures, vernis et colles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 231-608144
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22000105
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: cahiers et papiers
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: charlemagne
Commune postale: La Valette
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22000106
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jeux ludiques, pédagogiques et éducatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21000107
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: petites fournitures, peintures, vernis et colles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Commune postale: La Talaudiere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22000108
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: artemis-librairie lde
Commune postale: Molsheim
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22000109
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres non scolaires, albums et littérature jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scop sa savoirsplus
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité
Source: OJS 2022/S 103-288705 (2022-05-25)