L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre sans minimum ni maximum chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les fournitures de la présente consultation sont destinées à la réalisation des travaux de maintenance, d'exploitation, d'amélioration ou d'extension des ouvrages de production et de distribution du réseau d'eau potable de la Communauté d'agglomération de La Rochelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel pour le réseau d'eau potable de la Communauté d'agglomération de La Rochelle
2021.Fcs.Eaux.0069”
Produits/services: Équipement de raccordement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre sans minimum ni maximum chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre sans minimum ni maximum chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les fournitures de la présente consultation sont destinées à la réalisation des travaux de maintenance, d'exploitation, d'amélioration ou d'extension des ouvrages de production et de distribution du réseau d'eau potable de la Communauté d'agglomération de La Rochelle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regards pour compteurs d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chambres à eaux d'égouts📦
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux📦
Produits/services supplémentaires: Tuyaux📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté d'agglomération de La Rochelle, service eau potable exploitation, 1 rue Jean Jaurès 17000 — La Rochelle.”
Description du marché: Regards pour compteurs d'eau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale de l'accord cadre est de un an.
Les montants estimatifs annuels des quatorze lots sont indiqués dans le règlement de consultation. Le...”
Description des renouvellements
La période initiale de l'accord cadre est de un an.
Les montants estimatifs annuels des quatorze lots sont indiqués dans le règlement de consultation. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de raccordement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manchons📦
Description du marché: Pièces de raccordement.
Description des renouvellements:
“La période initiale de l'accord-cadre est de un an.
Les montants estimatifs annuels des quatorze lots sont indiqués dans le règlement de consultation. Le...”
Description des renouvellements
La période initiale de l'accord-cadre est de un an.
Les montants estimatifs annuels des quatorze lots sont indiqués dans le règlement de consultation. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canalisations et tuyauteries en fonte ductile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations📦
Description du marché: Canalisations et tuyauteries en fonte ductile.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords en PVC, PE et leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté d'agglomération de La Rochelle, service eau potable exploitation, 1 rue Jean Jaurès 17000 — la Rochelle.”
Description du marché: Tuyaux et raccords en PVC, PE et leurs accessoires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vannes de sectionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vannes📦
Description du marché: Vannes de sectionnement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Défense incendie et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bornes📦
Description du marché: Défense incendie et divers.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires pour branchements
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Colliers de serrage pour tuyaux📦
Description du marché: Accessoires pour branchements.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de raccordements compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Description du marché: Pièces de raccordements compteurs.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccords laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords📦
Description du marché: Raccords laiton.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Description du marché: Matériel de plomberie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'électrosoudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de soudage📦
Description du marché: Matériel d'électrosoudage.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Description du marché: Boulonnerie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Câble📦
Description du marché: Matériel électrique.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Description du marché: Fourniture de maçonnerie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Communauté d'agglomération de La Rochelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation pourra être lancée en 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2021/S 079-200457 (2021-04-20)
Informations complémentaires (2021-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287 — service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel pour le réseau d'eau potable de la communauté d'agglomération de La Rochelle
2021.Fcs.Eaux.0069”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 079-200457
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-20 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-04 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-21 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-07 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 4.6.2021 (17h00), la date d'ouverture des offres est reportée au 7.6.2021 (9h00).”
Source: OJS 2021/S 093-242656 (2021-05-11)