la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les candidats devront établir leur offre en prenant en compte le contexte sanitaire lié à la pandémie du Coronavirus covid-19
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiaux de construction de voirie pour brest metropole
Brest-M-DCP-2021-0077”
Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les candidats devront établir leur offre en prenant en compte le contexte sanitaire lié à la pandémie du Coronavirus covid-19
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Valeur estimée hors TVA: EUR 343202.32 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Description du marché:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18382.67 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 7 500.00 euros ht / Maximum : 30 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 7 500.00 euros ht / Maximum : 30 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98331.33 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 40 000.00 euros ht / Maximum : 160 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 40 000.00 euros ht / Maximum : 160 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plougastel-Daoulas” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plougastel-Daoulas” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 558 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 30 000.00 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 30 000.00 euros ht / Maximum : 120 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de ciment et éléments béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ciment📦
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Description du marché: fourniture de ciment et éléments béton
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102555.33 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 80 000.00 euros ht / Maximum : 320 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 80 000.00 euros ht / Maximum : 320 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux📦
Description du marché: fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29631.33 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 15 000.00 euros ht / Maximum : 60 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 15 000.00 euros ht / Maximum : 60 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché: fourniture de produits en fonte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 825 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels📦
Description du marché: fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 148 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 5 000.00 euros ht / Maximum : 20 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 5 000.00 euros ht / Maximum : 20 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées sous 24 heures à compter de la réception du bon de commande
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bordures en granit
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Granit📦
Description du marché: fourniture de bordures en granit
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11770.66 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels minimum : 6 000.00 euros ht / Maximum : 24 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai d'un mois à compter de la...”
Informations complémentaires
montants annuels minimum : 6 000.00 euros ht / Maximum : 24 000.00 euros (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai d'un mois à compter de la réception du bon de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :Liste et...”
Liste et brève description des conditions
habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :Liste et description succincte des conditions :- si la candidature est présenté sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les lots de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les lots de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de la métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra...”
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 216-568067 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-04-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 585632.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 216-568067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0062
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas guena
Adresse postale: le Languis
Commune postale: Plouarzel
Code postal: 29810
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.stpa.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21019.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0063
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sa carrieres de kerguillo
Adresse postale: kerguillo
Commune postale: Guilers
Code postal: 29820
URL: http://Annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/302451984🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86502.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0064
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon et Plougastel-Daoulas” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas carrieres prigent
Adresse postale: moulin du Roz
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
URL: http://Annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/350165684🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66822.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-0065
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de ciment et éléments béton
Date de conclusion du contrat: 2022-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: queguiner materiaux
Adresse postale: agence de Brest, 38 avenue Baron Lacrosse
Commune postale: Gouesnou
Code postal: 29850
URL: http://www.queguiner.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302455.55 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-0066
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture tuyaux et accessoires en plastique
Nom et adresse du contractant
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: zac de Kergaradec, 7 rue Fernand Forest
URL: http://www.fransbonhomme.fr/store-finder/29850-gouesnou-154/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38829.05 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-0067
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de produits en fonte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41621.20 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-0068
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: peuvrel ouils diamantes
Adresse postale: 35 rue La Maison-Neuve
Commune postale: Bonnemain
Code postal: 35270
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: http://Peuvrel.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5070.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-0069
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de bordures en granit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rault granit
Adresse postale: carrière de la Morinais
Commune postale: Louvigné-du-Desert
Code postal: 35420
URL: http://www.raultgranit.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 312 💰
“modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest...”
modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven
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Source: OJS 2022/S 073-195119 (2022-04-08)