Fourniture de matériaux de carrière (livrés ou non), ainsi que des matériaux à base de produits bitumineux

Mairie de Bayonne

Fourniture de matériaux de carrière (livrés ou non), ainsi que des matériaux à base de produits bitumineux — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-05 Avis de marché
Avis de marché (2021-07-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville — service des marchés publics — 1 avenue maréchal Leclerc
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559566163 📞
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
URL: http://Bayonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=568584&orgAcronyme=i0r64 🌏
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=568584&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=568584&orgAcronyme=i0r64 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux de carrière (livrés ou non), ainsi que des matériaux à base de produits bitumineux DCV21_05”
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Brève description:
“Fourniture de matériaux de carrière (livrés ou non), ainsi que des matériaux à base de produits bitumineux — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Calcaire, livré
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cailloux et gravier 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Description du marché: Fourniture de calcaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera reconduit trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ophite, livrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cailloux 📦
Description du marché: Fourniture d'ophite.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 500 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sable spécifique, livré
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Description du marché: Fourniture de sable spécifique, livré.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 600 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Grave spécifique, livrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description du marché: Fourniture de grave.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 075 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 2 000 EUR HT.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de carrière pris chez le fournisseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Description du marché: Fourniture de carrière récupéré chez le fournisseur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal annuel HT: 35 000 EUR HT.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enrobé à chaud, pris chez le fournisseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux 📦
Description du marché: Fourniture d'enrobé à chaud, récupéré chez le fournisseur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 800 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 70 000 EUR HT.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enrobé à froid livré
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture enrobé à froid.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 4 000 EUR HT.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Émulsions de bitume prises chez le fournisseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture d'émulsions de bitume, prises chez le fournisseur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 900 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-05 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-05 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Accord-cadre avec maximum. Les montants indiqués au II.2.6) sont des estimatifs.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 131-345376 (2021-07-05)
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