Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris

Ville de Paris

Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie le Divan

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2100194
Brève description:

Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service «Achat 2 — fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785870&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-085305
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 80 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 80 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de 24 mois.

Intitulé du lot: Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de 24 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1a) et 3) du DUME);

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV C 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de…

… l'entreprise;

… l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots. Tous les documents livrables doivent être mis à disposition au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent) — cf. article 1.4.2 du Règlement de consultation (RC) et article 1.3.4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-085305 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.

Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats (DFA), sous-direction des achats, service achat 2, fournitures et prestations pour les Parisiens, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328312
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-085305
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de vingt-quatre mois. Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris
Brève description:

Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris
Brève description:

Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de vingt-quatre mois. Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la plate-forme en ligne du prestataire
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en place pour la bonne exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Librairie le Divan
Adresse postale: 203 rue de la Convention
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 484 000 EUR 💰
26 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, service des marchés, équipe BM2, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris [rappeler la référence du/des marché(s)]. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2021/S 124-328312 (2021-06-25)

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