Avis de marché (2021-02-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service «Achat 2 — fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la...”
Adresse postale
Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service «Achat 2 — fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
2100194”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 80 000 EUR HT et sans montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 80 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV B 1a) et 3) du DUME);
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV C 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;
— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots....”
Conditions d'exécution du contrat
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots. Tous les documents livrables doivent être mis à disposition au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent) — cf. article 1.4.2 du Règlement de consultation (RC) et article 1.3.4 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 035-085305 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats (DFA), sous-direction des achats, service achat 2, fournitures et prestations pour les Parisiens, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse postale
Direction des finances et des achats (DFA), sous-direction des achats, service achat 2, fournitures et prestations pour les Parisiens, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris
2100194”
Brève description:
“Fourniture de livres numériques et de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 510 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris” Description
Description du marché:
“Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la plate-forme en ligne du prestataire
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en place pour la bonne exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de vingt-quatre mois. Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris” Description
Description du marché:
“Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, traité à prix unitaires selon le tarif public PNB, d'un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de vingt-quatre mois. Reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F02576
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de livres numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le Divan
Adresse postale: 203 rue de la Convention
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F02577
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de livres audio-numériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, service des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, service des marchés, équipe BM2, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris [rappeler la référence du/des marché(s)]. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2021/S 124-328312 (2021-06-25)