Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques et le conservatoire
Ville de Vannes
Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques et le conservatoire.
Forme de marché: à bons de commande avec un maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: Place Maurice Marchais — BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-266463
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 668 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres adultes et textes enregistrés (CD) — ouvrages de littérature générale (langue française et étrangère) et ouvrages documentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres adultes papier/audio.
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Livres non scolaires pour la jeunesse — fictions et documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres à caractère régionaliste et/ou local, ouvrages en langue bretonne
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres régionalistes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées, romans graphiques, mangas pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 4
Brève description: BD mangas.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vidéogrammes avec droits institutionnels
Numéro du lot: 5
Brève description: Vidéos.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musiques enregistrées
Numéro du lot: 6
Brève description: Musiques.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musiques imprimées (partitions)
Numéro du lot: 7
Brève description: Partitions.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 102-266463 (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques et le conservatoire.
Forme de marché: à bons de commande avec un maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: Place Maurice Marchais — BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-266463
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques et le conservatoire.
Forme de marché: à bons de commande avec un maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022.
Intitulé du lot: Livres adultes et textes enregistrés (CD) — ouvrages de littérature générale (langue française et étrangère) et ouvrages documentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres adultes papier/audio.
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Livres non scolaires pour la jeunesse — fictions et documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres à caractère régionaliste et/ou local, ouvrages en langue bretonne
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres régionalistes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées, romans graphiques, mangas pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 4
Brève description: BD mangas.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vidéogrammes avec droits institutionnels
Numéro du lot: 5
Brève description: Vidéos.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musiques enregistrées
Numéro du lot: 6
Brève description: Musiques.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musiques imprimées (partitions)
Numéro du lot: 7
Brève description: Partitions.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.)
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
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Numéro de la consultation: F21livres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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