Fourniture de livres français et étrangers et services associes pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Pantheon-Assas
La présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Panthéon-Assas. Les fournitures sont livrées sur tous les sites de l'université dont la liste figure en annexe du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les livres numériques (tels que définis par l'article 1 de la loi nº 2011-590 du 26.5.2011) ne sont pas concernés par ce marché. Ces fournitures et prestations, divisées en cinq lots, sont détaillées dans le cahier des Clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres français et étrangers et services associes pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Pantheon-Assas
2021-020”
Titre
Fourniture de livres français et étrangers et services associes pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Pantheon-Assas
2021-020
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Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'Université Paris II Panthéon-Assas. Les fournitures sont livrées sur tous les sites de l'université dont la liste figure en annexe du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les livres numériques (tels que définis par l'article 1 de la loi nº 2011-590 du 26.5.2011) ne sont pas concernés par ce marché. Ces fournitures et prestations, divisées en cinq lots, sont détaillées dans le cahier des Clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion,...”
Titre
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 92 rue d'Assas, 75006 Paris.
Description du marché:
“Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion,...”
Description du marché
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans...”
Description des renouvellements
Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles dans la limite de trois reconductions.
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Informations complémentaires: Le montant annuel de ce lot est estimé entre 200 000 et 800 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias,...”
Description du marché
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias, nouvelles technologies de l'information et de la communication, langues.
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Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel de ce lot est estimé entre 3 000 et 15 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine...”
Description du marché
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel de ce lot est estimé entre 20 000 et 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe de l'Est”
Titre
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe de l'Est
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Annuaires📦
Description du marché:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe...”
Description du marché
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe Centrale et d'Europe de l'Est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel de ce lot est estimé entre 5 000 et 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique Latine” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique latine dans le domaine des sciences économiques...”
Description du marché
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel de ce lot est estimé entre 2 000 et 8 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions requises pour l'exécution du marché sont décrites dans le règlement de la consultation, le CCAP et le CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les membres de commission sont seuls habilités à procéder à l'ouverture et à l'analyse des offres du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le calendrier n'est pas encore connu.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) se compose des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence;
— le règlement de la...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) se compose des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence;
— le règlement de la consultation commun à tous les lots;
— l'acte d'engagement (un par lot);
— une annexe à l'acte d'engagement (une par lot);
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun à tous les lots;
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots;
— les deux annexes au CCTP (liste des centres et exemple de grille d'office pour le lot 1);
— les formulaires DC1, DC2. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Paris II Panthéon-Assas, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr
Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726004&orgAcronyme=f2h
Les modalités de remise des offres (plis dématérialisés uniquement) sont décrites dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le mardi 4.5.2021 à M Boyer, télécopie: +33 144415682, courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr
Attention! L'université sera fermée la semaine du 17 au 25.4.2021. Aucune réponse ne sera apportée aux questions des entreprises et aucun dépôt de copie de sauvegarde ne sera possible pendant cette semaine. En revanche, les candidats peuvent déposer leurs questions ou une offre sur la plate-forme PLACE à tout moment.
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Nom: Tribunal adminstratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminstratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 062-156761 (2021-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université Panthéon-Assas Paris II
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres français et etrangers et services associes pour les bibliotheques et L'Ensemble des entites de L'Universite paris ii pantheon-assas
2021-020”
Titre
fourniture de livres français et etrangers et services associes pour les bibliotheques et L'Ensemble des entites de L'Universite paris ii pantheon-assas
2021-020
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'université Paris II Panthéon-Assas. Les fournitures sont livrées sur tous les sites de l'université dont la liste figure en annexe du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les livres numériques (tels que définis par l'article 1 de la loi no 2011-590 du 26 mai 2011) ne sont pas concernés par ce marché. Ces fournitures et prestations, divisées en cinq lots, sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 572 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion,...”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Site principal ou lieu d'exécution: 92 rue d'assas 75006 Paris
Description du marché:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion,...”
Description du marché
livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Informations complémentaires:
“l'Estimation annuelle du montant minimum et maximum du lot 1, donnée à titre indicatif, est comprise entre entre 200 000 euro(s) HT et 800 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information” Description
Description du marché:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias,...”
Description du marché
livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias, nouvelles technologies de l'information et de la communication, langues
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Informations complémentaires:
“l'Estimation annuelle du montant minimum et maximum du lot 2, donnée à titre indicatif, est comprise entre entre 3 000 euro(s) HT et 15 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon” Description
Description du marché:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine...”
Description du marché
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Informations complémentaires:
“l'Estimation annuelle du montant minimum et maximum du lot 3, donnée à titre indicatif, est comprise entre entre 20 000 euro(s) HT et 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est
Afficher plus Description
Description du marché:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe...”
Description du marché
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Informations complémentaires:
“l'Estimation annuelle du montant minimum et maximum du lot 4, donnée à titre indicatif, est comprise entre entre 5 000 euro(s) HT et 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine” Description
Description du marché:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques...”
Description du marché
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Informations complémentaires:
“l'Estimation annuelle du montant minimum et maximum du lot 1, donnée à titre indicatif, est comprise entre entre 2 000 euro(s) HT et 8 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 062-156761
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion,...”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
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Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Appel du livre
Adresse postale: 99, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 143074333📞
Courrier électronique: livres@appeldulivre.fr📧
Fax: +33 143075080 📠
Région: Paris🏙️
URL: http://www.appeldulivrepro.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Ecosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Téléphone: +33 164739353📞
Courrier électronique: client@librairie-ecosphere.com📧
Fax: +33 164739535 📠
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.librairie-ecosphere.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine...”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: veemarkt 207
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019CJ
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 205355433📞
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl📧
Fax: +31 206206799 📠
Région: Noord-Holland 🏙️
URL: https://www.erasmusbooks.nl🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques...”
Titre
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: casalini libri
Adresse postale: via Benedetto da Maiano, 3
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 0555018402📞
Courrier électronique: gen@casalini.it📧
Région: Italia 🏙️
URL: http://www.casalini.it🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
“la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R....”
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, R.2121-8 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.Modalités de consultation du marché public nº 2021-020 :- personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer- téléphone: +33 144415539- télécopie: +33 144415682- courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr service marchés publics 12 place du Panthéon - 75231 Paris Cedex05 - france. L'Estimation annuelle du montant maximum par lot est la suivante:- lot no1 : 800 000 euro(s)ht, soit 3 200 000 euro(s)ht sur 4 ans- lot no2 : 15 000 euro(s)ht, soit 60 000 euro(s)ht sur 4 ans- lot no3 : 50 000 euro(s)ht, soit 200 000 euro(s)ht sur 4 ans- lot no4 : 20 000 euro(s)ht, soit 80 000 euro(s)ht sur 4 ans- lot no5 : 8 000 euro(s)ht, soit 32 000 euro(s)ht sur 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal adminstratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal adminstratif de Paris
Source: OJS 2021/S 208-544306 (2021-10-21)