Fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions

Communauté urbaine du Grand Reims

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux bibliothèques, établissements culturels, écoles et services municipaux et communautaires situés sur le périmètre de la Communauté urbaine du Grand Reims. Il est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-21	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: AF7Q101
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Films vidéo 📦
Disques compacts (CD) 📦
Enregistrements sonores 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318161
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 561 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour adultes.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 561 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres pour enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres pour enfants.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 546 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres, cartes et plans régionaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres, cartes et plans régionaux.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 29 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 13 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres reliés
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres reliés.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: Bandes dessinées pour adultes.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 72 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse.
Intitulé du lot: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD
Numéro du lot: 8
Brève description: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 247 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Musique sur disques compacts
Numéro du lot: 9
Brève description: Musique sur disques compacts.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 54 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Musique sur vinyle
Numéro du lot: 10
Brève description: Musique sur vinyle.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 25 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Textes lus
Numéro du lot: 11
Brève description: Textes lus.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 22 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre
Numéro du lot: 12
Brève description: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 31 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (DUME) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique — éléments requis:

— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Développement et services à la population
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La collectivité contractante se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour la fourniture des livres concernés pour chacun des lots dans les limites suivantes:

— en cas de non livraison d'un titre par le titulaire;

— ou dans le cas où une référence souhaitée est déclarée indisponible ou épuisée chez le titulaire;

— ou en cas d'exclusivité d'un titre auprès d'un éditeur ou diffuseur;

— et dans la limite de 10 % de la valeur du montant estimatif de chacun des lots.

Échantillons lot 5: le candidat devra remettre trois livres reliés avec dos plat:

— un grand format type 25 cm et au moins 300 pages;

— un poche 18 cm;

— un manga.

Les échantillons devront être livrés avant la date et l'heure limites de remise des offres. Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur.

Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.

Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2021/S 121-318161 (2021-06-21)

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